HISTOIRE 



DU 



DROIT PÉNAL DANS LE DUCHÉ DE BRADANT, 



L'AVÉNEMENT DE CIIARLES-QUINT JUSQU'A LA RÉUNION DE LA BELGIQUE 

 A LA FRANCE, A LA FIN DU XVIII' SIÈCLE, 



Edmond POILIET, 



PROFESSEUR A L'UNIVERSITÉ DE I.OUVAIX. 



(Mémoire en v('\m\se ;i la ilcuxicnic question du concours de 1869 de la Classe des Icllrcs de 1 Académie 

 royale de Belgique, et couronniS dans la sdancc publique du 11 mai 1869.) 



« C'csl icy UD livre de bonne foy , leelcur. 



UkUCI Dt MoSTftICSt. 



Tome WXV. 



