DANS LE DUCHÉ DE BRABANT. 91 



» celle (le l'autre. Y joint que les gens du conseil de Flandres sont gens let- 

 » très, et savants en droicls divins et humains, qui plus dextérément peu- 

 » vent connoitre et débattre les dites matières, que ne sauraient le faire les 

 » supplians, gens laïques, se renouvelant d'an en an, et grandement occu- 

 » |)és d'autres affaires de justice '. » Cependant il fallut céder. La décen- 

 » tralisalion judiciaire, par rapport aux infractions spéciales dont nous nous 

 occupons, ne larda même pas à se généraliser. L'édit de loiO s'exprimait 

 déjà conmie suit : « Wanneer onse rechteren, ofte scepenen (oft andere, 

 » kennisse hebbende van de voirseyde delinquanten..) -. » L'édit de 1550 

 permetiait aux tribunaux inférieurs de demander l'avis des conseils de jus- 

 tice, pour modérer les peines des placaids dans des cas particuliers; donc 

 il admellait dans leur chef le droit de les applicpicr. Enfin, sous le règne de 

 Phili|)|)e H, en 1500, le gouvernement reconnaissait lui-même que, « en 

 » loutlos aullrcs villes et lieux, les loys et justices ordinaires ont la cognois- 

 » sauce sur le faicl et transgression des dis placards '\ » 



Enirelemps le gouvernement de Charles-Quint avait fait un pas de plus 

 pour mettre complètement les in(|uisileurs sous sa dépendance. ()uoi(|ue, en 

 aucun cas, ils n'eussent le droit d"appli(|uer les peines comminées par les 

 placards; (|uoi(pi'ils fussent déjà sous la surveillance des autorités tempo- 

 relles, ils exerçaient encore leur mission ecclésiasli(|ue conformément aux 

 seules instructions pontificales qu'ils avaient reçues. Le dernier février 1546, 

 Charles-Quint sanctionna, à Maestrichl, une instruction nouvelle pour les 

 inquisileui's apostoliques, au nom de sou autorité propre. Malgré sa lon- 

 gueur, nous ne pouvons nous dispenser d'en insérer ici le résumé fait par 

 M. Gachard ' : 



« 1" Les iu(pnsiteurs et leurs délégués devaient visiter la province qui 

 » loin- était primitivement assignée, accompagnés d'un notaire, connu pour 

 » son intégrité el son aptitude; ils devaient s'y enquérir des hérèticpies, de 



' Ilciinc, ouvr. cité, t. IX, |). 83. 

 '^ Voir le texte de ledit. 



s liutletiiis lie la Coiniiiissiun royale d'Iiisluire, i"" série, I. VllI, p. IG. Il s'agit de la ville 

 de Vaioncieiincs. 



* Gatliard, oiivr. eilé, p. cxv. 



