208 HISTOIRE DU DROIT PENAL 



avant loul prévenlivc Au juge soûl incombe le devoir de classer, par ordon- 

 nance, le détenu dans l'une ou l'autre catégorie. Il doit arbitrer en même 

 temps la quantité de « pain, polaige, cervoise, paille, etc., » que, au prix 

 de trois sols par jour (en allondanl le décrétement d'un tarif complot), le 

 geôlier doit procurer à cbacun des détenus indigents. Ces trois sous journa- 

 liers tombent à cliarge de la parité formée, s'il en existe une dans l'espèce, 

 ou subsidiairement à charge du souverain ou de la commune. Si le prison- 

 nier n'est pas pauvre, mais s'il est étranger, « le juge ordinera quy luy don- 

 » liera à manger, et y mettra la tauxe telle qu'il trouvera propre au regard 

 » du prisonnier, et aulremenl ne pourra le cbepier recouvrer les despens 

 » par luy faictz. » 



Les geôliers ne peuvent percevoir à l'entrée et à la sortie des prisonniers 

 qu'un droit minime, fixé d'avance, et dont les indigents sont exempts. Il leur 

 est interdit : 1" d'imposer directement ou indireclement aucune espèce de 

 contribution à leurs pensionnaires; tout au plus peuvent-ils, au taux fixé par 

 le juge, fournir un lit à un prisonnier dans l'aisance qui n'a pas le sien ; 



2" De s'approprier, en tout ou en partie, les aumônes destinées aux pri- 

 .sonniers indigents ; 



3" De retenir aucun détenu après son acquillomenl, ni aucune portion 

 « de son accoustremont , » sous prétexte de poursuivre le remboursement de 

 prétendus frais de nourriture et de garde ; 



/^" De tenir dans la prison une taverne ou un cabaret, « ou autres con- 

 » versations deshonnètes. » « Mesmos, ajoute l'ordonnance, que les che- 

 » piors ne mangent, boivent ou louent aux cartes ou autrement avec les 

 )) prisonniers; aussi qu'ilz ne leur vendent vin, cbair, ou autres vivres. » 



Dans cbacpie prison il doit exister un registre d'écrou et un registre de 

 sortie ; et, dans un but que l'on saisit aisément , le geôlier est obligé de faire 

 inventaire de tous les objets que le détenu porte sur lui au moment de son 

 incarcération. 



Les prisonniers ne pouvonl pas conserver de la lumière la nuil, « si ce 

 » n'est en aucun lieu comniun; » ni conserver en leur possession une arme 

 ou un instrument (pielconque dont ils puissent s'aider pour s'évader ou pour 

 délin(|uer. Ils ont droit à ce que le geôlier tienne « nettement les lieux de 



