DANS LE DUCHE DE BRABANT. 209 



» la prison, ostans les ordures et immondices, aflin que la prison ne soyt 

 » ni puante ni infecte. » Ils doivent être séparés les uns des autres, autant 

 que possible, « ayant regard à la qualité des déliclz et des personnes; » 

 et sUjnamment les hommes doivent être séparés des femmes '. Enfin, ceux 

 d'entre eux, qui sont accusés d'un crime capital, sont mis aux fers jusqu'à ce 

 qu'une ordonnance du juge en dispose autrement. 



Les geôliers sont tenus de parcourir la prison, de nuit et de jour, autant 

 de fois que les circonstances l'exigent. Il leur est interdit de laisser commu- 

 niquer un détenu, avec n'importe qui, avant son interrogatoire; mais, après 

 l'interrogatoire, ils peuvent permettre aux prisonniers de parler « par les 

 fenêtres et treillis en fer de la prison, » et même, sur l'ordonnance du jnge, 

 de recevoir des visites. 11 leur est enfin défendu d'élargir ou d'incarcérer 

 personne sans ordonnance du juge : cependant, si de nuit ou à une heure 

 indue l'ollicier criminel leur amène un malfaiteur ou un délin(]uant qu'il vient 

 de saisir, ils peuvent le recevoir -. 



Pour (|ue ces règles d'adminislration ne demeurent pas à l'état de lettre 

 morte, l'ordonnance sur le régime des prisons pourvoit elle-même à l'épura- 

 tion du personnel des geôliers. 



Elle ordonne que désormais personne n'y sera incorporé « qui ne soit 

 » cogneu fidel, diligent et bien (pialifiié pour telle charge. » 



Elle impose à chaque nouveau titulaire une double obligation à renq)lir 

 avant d'entrer en charge : celle de déposer un cautionnement en argent, et 

 celle de prêter le serment « de se régler selon l'instruction et l'ordonnance. » 

 Elle soumet les serviteurs des geôliers au même serment, et exige (ju'ils 

 soient préalablement agréés par les olliciers et par les juges. Elle déclare les 

 geôliers responsables de l'évasion des détenus « ou qu'il en advienque aul- 

 » cune faulle par nonchaillance, » sous peine d'être rigoureusement punis 

 » selon la forme du droici; » et même, pour éviter toute é(|uivoque et toute 

 incertitude, elle rappelle expressément : qu'ils sont tenus «pour la malver- 



' Ce prinriiie ctail (i('j;i procliinié par le Droit romain. 



"^ Voir pour tous ces points l'ordonnance spéciale sur le régime des prisons. Les articles 

 n'en sont pas cotés par numéros. 



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