512 HISTOIRE DU DKOIT PEISAL 



vain, (le Tirlonionl, (I'Aiivlms, de Miiliiie.s, de Sichem, de Léau, de Bruxelles, 

 de Nivelles, de Sanlhoveii, de HereiUhals, deGlieel, do Lierre, de IJerg-op- 

 Zooni , de liréda, de Casterlé , etc., s'écarlaient toutes, tantôt plus, (aniôt 

 moins, de celles qui avaient été prises i)ar les ordonnances de IGOi ou 

 de 1570. Les coutumes, même les plus complètes, décrétées ou non, consla- 

 taienl certains principes, réglaient certaines formalités, consacraient certaines 

 garanties; aucune d'elles, sauf peut-être celle d'Anvers, n'olïVail aux juges ni 

 aux praticiens un véritable code de procédure. 



La diversité, Tincertiiude, et un certain arbitraire régnaient donc, comme 

 jadis, malgré les efl'orls du gouvernement, dans les tribunaux criminels du 

 duché. II est permis d'applicpier au Hrabanl ce qu'écrivait le conseil de 

 Flandre, au milieu du XVIII'' siècle, à propos de la controverse sur la force 

 obligatoire des ordonnances de 1570. « Cette diversité d'opinions a été la 

 » cause que le style n'ait pas été exactement suivi, et qu'enlin on ait intro- 

 » duit des styles parliculiers et arbitraires. La chose a été |)ortée au point 

 » que, l'an 1G80, il n'y avait plus auctm style fixe dans la Flandre.... Ce 

 » mal , auquel il était si nécessaire de remédier, a donc continué et subsiste 

 » encore aujourd'hui , en sorte qu'à l'égard de la jusiice criminelle, oii il 

 » s'uf/it de la fortune, de l'honneur et souvent de la vie du citoyen, nous 

 » n'avons pas d'autres règles que celles qu'un prétendu usage , toujours incer- 

 » tain, aurait introduites : ce qui conduit souvent à des inlerlocutions très- 

 » dispendieuses aux parties, et laisse troj) d'arbitraire dans une malière (|ui 

 » devrait être déterminée '. » 



Wynanis constatait aussi la situalion que nous venons de caractériser; il l:i 

 déplorait, et en apj)elail de tous ses vœux la léfoinie. « Il coiiviendrail , 

 » disait-il, même il est absolument nécessaire, qu'on travaillât et (pi'ou fit 

 » une nouvelle instruction criminelle, comme le lloy de France régnant en 

 » a fait une l'an 1670, (pi'on nomme le code criminel; qu'on réglât par 

 » celle instruction la forme et le pied de la jurisprudence criminelle non- 

 » seulemcnl pour les compagnies souveraines et autres conseils , mais aussi 

 » pour toutes autres judicalures subalternes, même pour le drossarl de l>ra- 



' <À)ininissii)ii jKiur lu iJiihliciitivii des iiiicicniH'S luis et onidiuiiinces, l'i'Oi'ès-\crliaiix des 

 séances, tome III, p. 158. 



