516 HISTOIRE DU DROIT PENAL 



procédure «««so/o/Ve germanique. Piil)li(iue ou secrèle, la procédure usitée 

 dans les derniers siècles avait toujours le même esprit, comportait les mêmes 

 éléments constitutifs, les mêmes formalités essentielles. Partout on se servait 

 de la torture. Partout on commençait par exiger de l'accusé une réponse 

 personnelle. Partout Paveu libre et complet, fait par lui dans cette réponse, 

 faisait preuve contre lui; dans les lieux mêmes où Ton procédait en vierscare, 

 le magistral condamnait, presque sans délai, le délinquant (|ui avait confessé 

 son crime avant l'ouverture d'un débat régulier ^ Enlin, il y avait des cou- 

 tumes qui permettaient formellement de ne pas employer ce débat public en 

 matière d'infractions, que le droit commun ou les placards ordonnaient de 

 réprimer d'une manière sommaire -. 



iXous croyons inutile de retracer ici, une seconde fois, la marcbe dun 

 procès criminel dans les tribunaux où l'on suivait plus ou moins les ordon- 

 nances de 1370. .Mais nous devons esquisser la pbysionomie d'un procès en 

 vierscure. Voici comment ce procès est conduit au siècle dernier à Anvers. 



Tous les vendredis un col fd rager ou sergent juré de la ville va, de grand 

 matin, aux |)ortes du Burrjltl et dans les carrefours, proclamer au son du 

 cor que le magistrat tiendra vierscure, et inviter le public à assister à l'au- 

 dience pour constater que tout se passe sans liissimulalioit. A l'beure fixée, le 

 margrave ou écoulète, les bourgmestres et les écbevins d'Anvers, précédés 

 de leurs sergents, (piiltent l'hôtel de ville pour aller au rierscare , vcmhe 

 pulili(|uement droit et sentence au nom du duc de Brabanl \ 



Quand les magistrats sont assis, récoutète se lève et s'adresse au bourg- 

 mestre : « Le jour est-il assez avancé pour ouvrir l'audience:^ (littéralement : 

 tendre le vierscare , bannen de vierscure). » « Le sonneur de trompe a-l-il 

 » fait sa tournée P » répond le bourgmestre; et, sur la réponse aflirmative du 

 sergent, il ajoute : « Le join- est assez avancé; vous pouvez ouvrir l'audience 

 » pour faire droit à tout le monde conmie il appartient'. » 



' Coutume de Nivelles, article 73. — Coutume de Deurne, ariiiks 18 il 20. — Coutume 

 d'Ailiers, tilre .\V, arliclc 16, etc. 



* Coutume de Siintlioveii , arliclL- ô8. 



5 Coutume d'Anvers, litre .\V, arliclis '_>, ô, i et C. — Les mêmes formalités sont menlionnées 

 lin IIS la Coutume de Deurne. 



* Idem. 



