318 HISTOIRE DL DROIT PEAAL 



le-cliam|), répète ses aveux, tout est dit; si, au contraire, (iuoi(|ue avant 

 déjà laissé éiliapper une confession, il répond par une dénégation lornielie 

 à l'acte d'accusation du justicier, celui-ci semonce de nouveau les échevins 

 pour savoir conunenl il doit prouver le fondement de son action. 



« Vous ferez voire preuve, dit le bourgmestre, avec l'aide de personnes 

 » légitimes (que Dieu assiste!), (|ui jureront de dire la droite vérité des 

 » choses dont elles ont connaissance pour les avoir vues et entendues, ou 

 » pour y avoir été présentes, ou pour y avoir pris part; et si ce sont des 

 » échevins d'Anvers, vous les semoncerez, par le serment qu'ils ont prêté 

 » en entrant en charge, de faire connaître le résultai des informations aux- 

 » (|uelles ils ont assisté '. » 



L'écoutèle semonce les échevins qui ont été présents aux opérations pré- 

 liminaires du procès. Ceux-ci remettent la confession du prisonnier au bourg- 

 mestre, qui la fait lire publi(juement par le grellier, mais n'en donne pas 

 co|)ie;et quand l'écoutète leur demande : « cela vous esl-il connu? ils 

 répondent : « oui -. » 



Sur cette déclaration l'écoutète soutient que la preuve est parfaite et (|ue 

 ses conclusions doivent lui être adjugées. L'accusé est admis à plaider, soit 

 par son avocat, soit par lui-même, et contre la preuve el contre la portée de 

 sa confession. L'écoutète réplique, et enfin il semonce le magistral de rendre 

 un jugement ''. 



Le bourgmestre et les échevins ne délibèrent pas en public. Ils se retirent 

 dans une chambre, à proximité du vicrscarc , el si, après mùr examen, ils 

 trouvent (|ue l'action de récoutète est suHisamment établie, ils \iennent 

 reprendre leur place en séance pul)li()ue. « Vous voulez (|u'on vous ré|)onde 

 » sur ce dont vous nous avez semonces? » dit le bourgmestre à l'écoutète. 

 » — Oui. » — « Vos conclusions vous sont adjugées, demandez si les éche- 

 » vins me suivent! » El chacun des échevins, successivement el individuel- 

 lement interpellé par ses noms et |)rénoms , de répondre « oui. » 



' Cuiiltimc il Aiuivs , ùlft; W, uvùdc 1!S. 

 ' Idem, articles 18 et 11). 

 •• IilciH, article iJi. 





