DANS LE DUCHE DE BRABANT. 2!)9 



CHAPITRE M. 



Ili;s ACTIONS Ql I NAISSICNT ULS INTKACTIONS K.T 1)1; LA l'HOCKDl RK «ir.l.MlMXLE. 



Xoiis avons parlé dans le premier cliapiire des ra|)porls res|)ecli('s de l'ac- 

 lioii |)iil)li(|ne et de raclion privée, et nous avons ir)sisté sur les earaclères 

 parliculicis (|ue présenlail celle dernière dans l'ancien droil brabançon. Nous 

 ne serons pins obligé de revenir sur ce (|ue nous avons déjà explicpié; les 

 earaclères et les rapports d'autrefois étaient restés les mêmes |)eiidant les trois 

 derniers siècles. Seulement, avant de parler de la procédure criminelle pro- 

 prement dite, nous ne pouvons nous empêcher d'examiner les dispositions 

 éparses des coutumes locales sur les trêves et sur le soen, ou paix du suiif/. 

 Nous allons nous en occuper dans les deux paragraphes suivants. 



En ce (|ui concerne les (rêves nous aurons à consulter les coutumes de 

 Louvain, d(ï Ciind)ergh(', d'Anvers, de Lierre, de Santhoven,(le Heren- 

 llials, de Rerg-op-Zoom, do Deurne et de Malines '; en ce (jui concerne le 

 soen nous trouvei'ons des renseignements dans celles d'Anvers, de Lierre, 

 de Casterlé, de Grave, de Malines, de Gheol, de llereiilhals, de Rois-le-Duc 

 et de Deurne"-. Le plus simple exposé de la matière démontrera à l'évidence 

 (pie les usages locaux, en matière de fréve et de paix , n'étaient (pn; le déve- 

 loppement graduel des |)rinci|)es de l'ancien droil germanico- brabançon. 

 Les législateurs des trois derniers siècles ne s'étaient guère occupés de |)ra- 

 li(pies (pii louchaient de plus en plus exclusivement aux intérêts privés; et les 



' l.ouMiin, cliap. 11. — tiiiiiihcrjtlie, iii'litles ~i> et sniv. — Amers, litres XVlll cl XXI. — 

 Lici Tc . lilic 1\'. — Siiiilliovei), article I8."i. — llereiitli.ils, litre X. — IJeig-op-Zooiii, titre .\. 



— Uois-le-Due, titre VI. — Malincs, lilre IV. — Deurne, article 740. 



* .\iivers, X.XII. — Lierre, litre II, article 01. — Casterlé, titre XIII. — Cra\c, article 20. 



— iMaliiies, titre II. — Deurne, article Î)G7. — liois-lc-Duc, lilre III, article 3. — llerenllmls, 

 tilie \IX, articles Ki, 17, 18. — (llieel, litre XXI. Dans les noies suivantes nous nous Ijor- 

 neroiis pnur .ibrt'ger, à citer I article, sans rc|irotluire toujours la citation du titre. 



