302 HISTOIHE Dl DHOIT PÉNAL 



lui avaionl ('lé laites ' : à Anvers el à nerg-op-Zooni , (|iio le demaiuleiir 

 eùl élé iiijuslenu'iil assailli dans sa maisoii. ou (|ue, /tors île su maison, il 

 eùl élé bousculé, hallu. blessé jusqu'à elTusiou de saug "-. Les usages auver- 

 sois ne permeltaienl jamais à Tagresseui-, eùl-il élé le ballu, de deniaiulei- 

 hoir rrcilo. Mais, eu revauclie, tout bouinie se trouvanl en élal de hauil 

 vrcdc, (|ui était sinipleinenl menacé par sou adversaire, pouvait imposer à 

 celui-ci la tiève la plus onéreuse "\ 



Dans la plupart des localités, c'était Tollicier criminel do Tendroit (|ui 

 imposait les trêves judiciaires soil d'office, soit à la requête des parties*. 

 Cependant, la hand vrede elle-même donnait quelquefois lieu à Pintervcn- 

 lion de Téclievinage ou des magistrats communaux. A Louvain, celui qui 

 voulait demander liaiid vrede était oblige dobtenir le consenlemeni d'un 

 J)ourgmestre, el de citer son ennemi devant le bourgmestre ou devant le 

 conseil ■'. 



A Berg-op-Zoom, la demande devait être portée devant l'écoulèle et deux 

 écbcvins; à Bois-le-Duc, devant le magistrat tout entier ^\ A Malines, à 

 Santlioven, à Grimbergbe, la trêve im|)Osée par le justicier n'était que pro- 

 visoire. File cessait de |)lein droit d'exister si, au procbain jour d'audience, 

 le |)laignant n'avait |)as cité son adversaire devant le tribunal, pour la voir 

 déclarer bonne et valable ". 



Dans les endroits où le justicier seul disposait délinilivement de la frévc, 

 riionime au(piel on l'avait imposée el qui se croyait lésé, pouvait l'aire décider 

 la (|uestion par le magistrat entier '^. 



A Anvers, on tenait procès-verbal ûvr^ trêves conclues ou imposées ^ur 

 deux registres dont l'un était aux mains de l'ollicier de la verge longue. 



' l,i)U\i\in, ;iili(l(' .'i. — Lii'irc. .ii'liili' l(i. 



- Amers, XXI , arlicies I et i. — Berg-op-Zooiii . nrliclc !". 

 ^ AiiMTS, idem, artic-ie ô. 



* (Jrimbergiic, arliclo 3G. — Saiitiiovrn , arlicli- I".— î\laliii(>, iiilidc 1 ". — I.icnc. aili 



de I". — Anvers, etc. 



î» Loiivaiii, article I". 



'■ Hois-lc-Diic, article I". — Itcrij-op-Zooiii . :irticlc 1". 



' Malines, arlii'le !"'. - Sanlliov cii. :\rli(lr IS^i. — (Irinilicrglic . .irliclc 'i7). 



" Aiiver'i. articles '■2 el 10. 



