DANS LE DUCHÉ DE BRABANT. 17 



soldais, mais à rintervenlion des officiers des bandes, les chefs d'escadre, ou 

 de chambre, et les conducliers. Enfin, dans les lieux où ces derniers officiers 

 avaient un commandement séparé, dans les garnisons comme dans les cantonne- 

 ments, ils avaient juridiction exclusive sur leurs hommes. Il en était de même, 

 en tous lieux et en (ouïes circonstances, pour les actes d'insubordination '. 



Les justiciers ordinaires devaient prêter leur concours aux conducliers , 

 chefs d'escadre ou de chambre, lorscpi'ils en étaient requis, pour arrêter les 

 soldats. Ils pouvaient même dolïice saisir les déserteurs et les permission- 

 naires en relard pour les remettre à leurs chefs. Mais il ne semble pas (|u à 

 cette époque ils possédassent une vérilable juridiction à leur égard, même 

 en cas d'inaction de la justice militaire ^. 



En dehors de ses fonctions {\c justicier prêvôlal el de justicier militaire, 

 le prévôt des maréchaux était parfois investi de fonctions toutes spéciales, 

 celles de prévôt de l'hôtel du souverain. Les deux prévôtés pouvaient être 

 réunies, mais elles ne l'étaient pas toujours. Le prévôt de l'hôtel, nommé 

 plus tard par emprunt à la langue espagnole Valcade de la cour, était chargé 

 de maintenir l'ordre et la police dans le palais du souverain et dans ses dé- 

 pendances. Il parait probable que, au con)mencement du XVI'' siècle, cet 

 officier était encore \e justicier spécial du tribunal des maîtres d'hôtel. 



Après ces longues mais indispensables explications, qui nous épargneront 

 bien des redites, nous pouvons passer à l'élude des tribunaux criminels. 



§ IL — Des tribunaux criminels en Brabant. 



Les corps qui participaient, en Brabant, à l'exercice de la juridiction 

 répressive, avec droit de porter les senlences, étaient beaucoup plus nombreux 

 encore que les officiers criminels. Le conseil de Brabant el les échevinages for- 

 maient seuls ce qu'on peut appeler les tribunaux ordinaires du duché. Nous 

 nous en occuperons plus loin. Mais, à côté d'eux, siégeaient une foule de con- 

 sistoires de justice, investis dans une certaine mesure du droit de punir, que 

 nous allons rapidement caractériser. 



' De Robaiilx, ouvr. cité, pp. \-2, 13, 14. 

 2 Idem. 



Tome XXXV. ^ 



