iO HISTOIRE DU DROIT PENAL 



les ailleurs des iniraclions commises dans les bois ressorlissanl à sa juridic- 

 tion, ainsi (lue les auteurs des dommages faits aux plantations. Il citait les 

 délin(|uanls,sur les(|uels il avait juridiction, devant le consistoire des bois et 

 forets. 



Le grnijer (\c Brahant ou rvarant-maitre était chargé de la conservation des 

 chasses du duc et des grands vassaux, et, dans une certaine mesure, de la 

 poursuite des infractions commises dans les abbayes, les monastères et leurs 

 possessions. Il citait les délinquants devant le conseil de Rrabant. 



Le (jraïul veneur avait mission de réprimer les contraventions commises 

 aux ordonnances sur la chasse et sur la pèche. Il scmonrail et présidait à cet 

 effet les tribunaux du consistoire de la trompe. Les limites de la compétence 

 du grand veneur et du gruyer étaient très-souvent incerlaines. 



Les Justiciers territoriaux , hsmaïeurs, annnans, baillis et écoutètes des 

 villes et des villages étaient, comme nous l'avons déjà dit, les véritables jus- 

 ticiers ordinaires du duché. Ils exerçaient leur action, chacun dans un ressort 

 déterminé, et se partageaient tout le territoire brabançon. 



Le duché, en etTet, était divisé, quant à l'administration de la justice, en 

 un certain nombre iYam)na>iies ou de grands baiUiayes. Celaient les ressorts 

 respectifs du maïoiir de Louvain , de l'amman de Bruxelles, de récoulèle 

 d'Anvers, marcgrave du pays de Ryen, de Fécoutète de Bois-le-Duc, du 

 bailli du Brabant- Wallon, du maieur de Tirlemont et de Técoutète de Turn- 

 honl. Les six premiers de ces officiers portaient seuls le nom de grands offi- 

 ciers brabançons, bien que récoulèle de Turnhout eût des pouvoirs analogues 

 aux leurs. Chaque grand bailliage était subdivisé en circonscriptions rurales 

 de moindre étendue, ordinairement appelées mairies, où résidait un maïeur 

 subalterne. Un certain nombre de villes privilégiées ducales avaient leur ollicier 

 criminel particulier. Enfin , dans les villes inféodées et dans les villages seigneu- 

 riaux, (jui formaient de véritables enclaves au milieu des territoires soumis à 

 la justice ducale, résidai! un oflicier nommé par le seigneur parliculier. 



Les chefs des grands bailliages exerçaient la juridiction criminelle, sans rcs- 

 Iriclions, dans la ville où ils avaient leur résidence. Ils réprimaient, en outre, 

 les infractions punissables d'une peine corporelle, dans toute l'étendue de leur 

 ressort, même dans les seigneuries moyennes justicières i\m y étaient encla- 



