46 HISTOIRE DU DROIT PE.\AL 



Los peines corporelles tcnaienl une place d'aulanl plus considérable dans 

 le système répressif du temps, que l'individu, incapable de payer l'amende, 

 encourait, à titre de peine subsidiaire, la section de la main ou du pied, tout 

 au moins un coup de poignard au travers de la |)aume de la main. Lucl in 

 pelle, disait la doctrine, conforniémonl aux anciennes dispositions des kcures 

 et à l'usage constant du pays. 



Les ofliciers de justice, qui avaient le droit de semonccr les tribunaux 

 échevinaux pour leur faire rendre une sentence de mutilation , avaient le droit 

 de faire exécuter eux-mêmes celle nuililalion. Mais, le droit do faire }nell)-e 

 à mort un condamné n\q)|)artenait, on principe, qu'aux six grands olliciers 

 brabançons nommés |)ar le duc, à récoutète de Turnliout, au drossarl de Bra- 

 banl, au prévôt des marécbaux et aux procureurs généraux. Los olliciers de 

 haute justice seigneuriale eux-mêmes, sauf dans quol(|uos grandes el anti- 

 ques baronnios, devaient livrer au grand officiel- ducal de rannnanie le cri- 

 minel qu'ils avaient fait condamner. Ils conduisaient le patient en Itabifs de 

 lin à la limite de leur juridiction, pour le remettre aux mains du justicier du 

 souverain. 



Chaque ville avait son bourreau, scltcrpcnhoc on schcrpenrichfer. Ce fonc- 

 tionnaire jouissait d'un Irailomont fixe et d'émolumenls spéciaux al'achés à 

 chacun des devoirs de justice aux(iuols il se livrait. Los exécutions étaient tou- 

 jours entourées d'un grand appareil. Quolcpiol'ois elles avaient lieu sur les 

 places publiipies, mais le plus souvent à lapofence, onder de galy. Los cada- 

 vres des suppliciés restaient suspendus au gibet ou fixés sur une fourche pour 

 exciter la terreur. Les exécutions ca|)italos étaient suivies de la vente aux 

 enchères du mobilier du condamné et de l'expropriation de ses inunoubles, 

 sequeslrcs el annotés d'avance, au profit du //se Parfois, au moins au XV'^ siè- 

 cle, on respectait encore l'ancien usage germanique de brûler la demeure de 

 certains coupables. 



On iK! connaissait pas encore on lîraijant la prescription des peines. (Ida 

 se com|)rond aisément. Los jugements par contumace ne prononçaient pas de 

 peines autres (pio dos amendes et le hannissentent. Ce bannissement était 

 perpétuel : il durait tant que le condanmé ne purgeait pas sa contumace. 

 L'amende pouvait être payée en son absence. 



