DANS LE DUCHE DE BRABAM. 583 



ficalion puisée dans la légitime défense : celle d'Anvers, de Gheel, de Grim- 

 berghe, deDiesl, à propos de riiomicide et du guet-apens; celle de Grini- 

 berghe, à propos des coups infligés à des parents; celle d'Anvers, à propos 

 du meurtre d'un incendiaire ou d'un voleur de grand chemin '. Leur sys- 

 tème était même, sur certains points, beaucoup plus large que le système 

 moderne. Il légitimait de plein droit l'acte de celui qui avait tué ou blessé 

 flaits son domicile, ou dans son endos, un individu y ayant pénétré contre 

 son gré et l'y ayant assailli ou frappé^. 



La Joyeuse-Entrée de Marie de Bourgogne, par son article 37, déclarait 

 aussi que les faits analogues étaient justifiés; mais elle permettait à l'olTicier 

 criminel de prouver, contre le maître de la maison, (|ue l'homicide ou les 

 blessures infligées par lui n'avaient pas été nécessaires à sa défense'*. 



Remarquons, en terminant, que la jurisprudence, beaucoup plus rigide que 

 les textes coulumiers et que la doctrine des auteurs, admettait fort diflieilement 

 l'existence de la légitime défense. Au XV'' siècle, les ofliciers criminels for- 

 çaient presque toujours ceux qui s'en prévalaient à payer une coinposilion. Plus 

 lard, il fut prudent pour eux de demander au prince une lettre de rémission '. 



C'est au droit de légitime défense (|ue se rattache le droit attribué |)ar les 

 anciens jinisconsidles au père et au mari en matière d'adultère. « Les droits, 

 » disait Dainliouder, accordent et permettent à Ihomme, au mary, de tuer 

 » l'adultérant ([u'il trouve avec sa femme empesché, et en l'œuvre, en cas 

 -. que l'adultérant soit vilain et ignoble. Et s'il est noble et l'occisl, l'homme 

 '. ou mary est à punir modérément , non comme homicide, corporellemenl, 

 » ains par bannissement. Les droicts permettent aussy au père d'occire l'adul- 

 » tère qu'il trouve empesché avec sa fille. Mais pour ce faire, sans en eslre 

 » puny, sont l'espiis plusieurs et diverses choses : premièrement (|u'il les 

 .) trouve ensemble et non séparez l'un de l'autre... Secondement (pi'il les 



' Ciiiihones d'Anvers, XVI , nrliclo b ; de Gheel, XXI, article 7 ; de Grimheryhe, articles 29, 

 .>2; (/i' Diesl , VI, arliclo 5. 



* Coutumes d'Anvers, XVI, ai-lick' 7; de Criinliercjlie , article ô-2; de Duis-le-Duc, III, arti- 

 cle ùO;de Berg-op-Zooiii , IX, articles 17, 18, etc. 



^ ÎMéinoirc sur la Joyeuse-Eiitrce cite, p. ."78. 



^ Mémoire sur 1 ancien Droit pénal cité, p. '242.— Zypa'us, .Yolieia juris Belgici, lib. IX, 

 De (dmlitionihus. — Wvnants, De l>ublicis judieiis , titre XXVIII, article ol>. 



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