DANS LE DUCHE DE BRABAIST. 387 



» berlé, el que Ton ne reniarque en eux une malice anlicipée, ne sont pas 

 » punissal)les. » On ne punissaildone et Ton ne poursuivait même pas, au 

 moins en général, les enfants de moins de sept ans. L'absence complète de 

 discernement élait présumée dans leur chef. Cependant, si les enfants appro- 

 chaient de l'âge de raison et qu'ils faisaient preuve d'une méchanceté pré- 

 coce, on était en droit de dire mcdicia supplet œlatem '. 



Thielen croyait (pie, à raison de Yâge, les juges pouvaient toujours miliger 

 la peine d'un délincpiant mineur de vingl-cin(| ans. Son système est trop 

 large. La pratique ne considéi'ail généralement comme excusables que les 

 adolescenls âgés loul au plus de seize ans, ou, comme on le disait autrefois, 

 les adolescenls n'ai/aiit pas encore eu l'occasion de se raser la barbe-. 



La vieillesse ne formai! jamais qu'une cause d'excuse, à moins qu'elle 

 n'eût ramené le délinquant à l'étal d'enfance. Damhouder excusait « toutes 

 » anciennes gens, qui perpètrent aucuns homicides, qui ont toutefois autre- 

 » ment tout leur vivant esté repuiez |)our gens de bien, et hanté avec gens 

 » de vertu , de bonne renommée et bonne vie : car justice a de tels pitié el 

 » compassion : el par ce les relâche el excuse de la mort. » Carpzow était 

 de l'avis du crinniialiste flamand; mais ni l'un ni l'autre n'enseignaient la jus- 

 tification des vieillards "'. 



L'excuse résultant de la provocalion n'est mentionnée, (pic nous sachions, 

 dans aucun texte d'une manière très-précise. Elle tendait à se confondre 

 avec la légitime défense *. Elle avait cependant une importance reconnue 

 en matière de Irêves : comme nous l'avons vu, l'individu qui avait pris part 

 à une rixe suivie de mort d'honmie, mais rjui ne l'avait pas provoquée, 

 jouissait du bénéfice de la Ircve léyule. 



Quant à l'excuse puisée dans Vivresse, elle donna lieu à des déhals fort 

 vifs entre les anciens criminalisles. L'article 44 de la Joyeuse-Entrée de 

 Marie de Bourgogne excusait, en termes exprès, le meurtre commis en état 



' DainlioiidiT, onvr. cilé, fliapilrc I>.\XXIV. — Carpzow, ouvr. lilc. question 14ô. — Tliiclen, 

 oiivr. cilé, pp. '2 '(7, 2^)0, fU\ 



- Mémoire sur i";uicieii IJroil pénal cil(', p. 145. — Danihouder, ouvr. cité, chapitre LXXXIV, 

 § 22. — Allard, ouvr. cité, p. 519. — De Gliewict, ouvr. cité, p. 530. — Thielen, ouvr. cité, 

 pp. 2;i0-2ol. 



^ Idem. — (Jarpzow, ouvr. cité, question 144. 



'■ Damhouder, ouvr. cité, chapitre L.XXI.X. 



