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d'ivresse, ou sans réflexion; il ordonnait de le punir d'une amende el non 

 de la peine capilale. Damhoudor, de son côté, disait aussi un peu plus lard : 

 « Sont à excuser d'homicide vvrognes, non ceux qui un petit sont emi)euz 

 » el enivrez; mais (|ui sont si ouïrez et enivrez de boire, (ju'ils ne scavent 

 » ce (ju'ils l'ont. Ce (|ui faut entendre, s'ils n'ont cherché et laict telle yvro- 

 » gnerie, afin de pouvoir mieux ouvre, ou tuer un autre, l'netelle wrognerie 

 » n'excuse point du tout, mais seulement en partie el de la mort : car aulre- 

 » ment ils sont à punir arbitrairement. Et en cas qu'ils ne fussent du toul 

 » enyvrez, et hors cognoissance de raison, mais moyennement yvres, ou 

 » seulement plaisans : tels seroient de droict punissables de tous délicls '. » 

 Mais, en 1531, Charles -Quini , voulant mettre un terme aux innond)rables 

 homicides qui se commellaient a|)rès boire dans les Pays-Bas, défendit de 

 considérer désormais l'élal d'ivresse comme diminuant la criminalité. Il dé- 

 cida, en efïet, par l'édit du 7 octobre ', qu'on n'accorderait pas légèrement 

 grâce à un délin(|uant ayant commis une infraclion en élat d'ivresse; el (pie, 

 chaque fois (|ue le cas se présenterait, on punirait ;'» part et l'ivresse el l'in- 

 fraclion. Des édits de lîUo, 1549, IGIG, 1628 reproduisaient en subslance 

 les dispositions de celui de 1534. L'ariicle 11 de l'édit du l" juillet 1616 

 déclara même, en termes formels, que Viiresse n'vlail pas une excuse^. iMais 

 ces édits ne furent jamais complètement admis par la jurisprudence des tri- 

 bunaux. Le but (|u'ils poursuivaient élail louable, mais leur esprit lieurlail de 

 front les principes les plus élémentaires de l'impulabililé. Zypanis, Kinschol, 

 de Ghewiel, sont tous d'accord pour reconnaître (pie, en prali(|ue, on n'ap- 

 pli(piait presque jamais la peine ordinaire de l'infraction à ceux (|ui délin- 

 (piaient en élat d'ivresse. Groeiie%\('gen el Anselmo cilenl toutefois des cas 

 sp(''ciaux où l'ivresse même complète de l'agent criminel ne piiivinl pas à le 

 soustraire au dernier supplice '*. 



' DiiinlioiidtT, ouvr. cilé, chapitre LXXXIV. 



- l^dit du 7 ortolirc l.'iôl, arlicle Tt-2. 



'* Ansi'liiio, Coili'x In'Ujicus , vcrbo : Doodstacli. — l'Iacuids de l'Iiuiihi' , loiiic II. p. ISII. 



* Zyj)a;us, Aolicia jiiris licUjici, iib. IX, De ubolilimiiliun. ■ — Kinscliot, De remissioiiibiis , 

 ^ !),ir 3. — Aiisclnio, Tiiboiiianiis belgicus, chapitre LV. — De Ghewiet , ouvr. eité,pp. "iôfi, 

 557. — Grocnewcgcn, ouvr. v'Ur, Diijenle, iib. XLI.X, titre XVI, loi 0, § 7. — ■ Wvnaiils, De 

 J'iiblicis judiciis , XXVll. n" l'.l. 



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