DANS LE DUCHÉ DE BRABAM. iô7 



Bien que, en principe, losédits reintifs au duel obligeassent tout le monde, 

 le gouvernement mitigea parfois les jx'ines eomminées, en tant (piH s'agissait 

 de militaires. Tn peu avant 1669, par exemple, un ban pubhV' par le surin- 

 tendant de la justice militaire remplaça, en ce qui les concernait, la peine 

 de la forfaiture du corps et des biens, par un bannissement de deux ans et la 

 privation du grade. L'ordoimance de 1671 ajouta à ces peines celle de la 

 confiscation des biens, mais sans parler de la peine de mort. 



Au reste, de Gbewiet constate que les édits sur le duel étaient beaucoup 

 moins bien observés dans les Pa\s-Bas auiricbiens (pie Tordonnance de 

 Louis XIV sur le même objet ne Tétait en France '. 



Du port dos armes prohibées. — D'après les coutumes de (irimberglie, de 

 Malines, de Berg-op-Zoom, le port des armes |)roliibées était |)uni d'une 

 amende et, dans les lem|)s anciens, de la section dune |)lialange. A Lierre, il 

 était défendu de porter une arme (pu'Iconque à la rue, le soir après dix lieures, 

 à moins d'être muni d'une lanterne, sous peine d'encourir ime amende oulic 

 la confiscation de l'arme ^. 



Un certain nombre d'édits généraux s'occupèrent de celle matière : nous 

 signalerons notamment ceux A\\ 1 I avril io41 , du 2:2 juin i:)8!>,du 21 jan- 

 ^ier 4Gli, du 10 février d()27, du 16 octobre 1610 el du 28 mars 178/k 

 Ils furent provoqués, d'une pari, par la \ulgarisalion des armes à feu, et, 

 d'aulre |)arl, par les innond)rables bomicides conuuis après boire, à l'aide 

 de conleaux (pw les paysans avaient l'Iiabitudede |)orler. 



En 1 V^^\ le gouvernemeni (b'fendail, sous peine d'amende, à Ions ceux qui 

 n'(''laienl m' nn'lilaires ni auxiliaires de Taulorile pid)li(pie. le port des armes 

 à feu. En 1614 et en 1627, il défendait le port el même la simple détention 

 de pistolets de pocbe, à moins (pi'ils n'eussent ime cerlaine longueur, sous 

 ])einc d'encourir une amende de VtOi) florins el le bamiissement perpétuel. 



L'individu, liouvé sin- la \(»ie publique poi-leur d'une arme prohibée, 



' Vi-rlod}-, oiivr. cité, p. 74. — Zypaeus, Xoliciu jiiris Bcigici , § tie Pinjnantibus in duello. 



— Placards de Bndmiil, tome IV, p. 220; III, p. 280.— Ansolnio, oiivr. citr^vcrbo : Beroepers. 



— De Ghewiet, ouvr. cité, p. ooO. 



■^ Coutumes de (In'mberglie, articles 25, 2<) ; de Malines, II, nrlicics 19, 20; de Berg-op- 

 ZooDi , IX, arliclc ôO; de Lierre, II, article 25. 



