DAÎSS LE DUCHÉ DE BRADANT. 445 



il iuipoilait peu que Tagenl criminel eùl prévu ou voulu d'avance les résultats 

 derniers de l'acte volontaire qu'il avait perpétré. Les résultats de cet acte 

 déterminaient la nature du crime. Il était généralement admis, cependant, 

 (|ue lorsque le blessé mourait plus de quarante jours après le crime, ou que, 

 ayant reçu des blessures non morfctles par elles-nmncs , il succombait aux 

 suites de son imprudence ou de sa négligence, Tagcnt criminel qui l'avait 

 frappé ne pouvait pas être accusé (Miomicide '. Les oITlciers criminels devaient 

 néanmoins tenir provisoirement ce dernier en état de détention -. 



Les délinquants qui avaient commis un bomicide simple, dans un pre- 

 mier mouvement de colère, obtenaient assez facilement des lettres de rémis- 

 sion et de commutation de peine, (|u'on refusait le plus souvent en matière 

 (riiomicide qualilié. 



Le murdre ou latrocinium, nioorde, éiah Tbomicide commis en cacbette, 

 avec préméditation ou avec guet-apcns, ou avec le dessein de voler ou de 

 dépouiller le mort. « Latrociniuin , disait Carpzow, est lioiiiicidiuni spolii vel 

 » lucri causa coiiimissnm. » Lutroiinium, disait Damiiouder, c'est: « prendre 

 » à (iuel(|u'un le sien couvertemenl ou par force, et outre ce le tuer, ce (ju'on 

 » nomme délroussemenl, ou l'assaillir avec vouloir et intention de le tuer 

 » liors les voycs publiques et grands cbcmins; en bois loings des gens; ou 

 » l'occire Iraictreusement par derrière, ou de nuit sans crier ni adverlir. » 



Le niurdre ou lalrocinium entraînait d'ordinaire la peine de mort qualifiée 

 par le feti ou la roue. 



D'après la coutume de Bcrg-op-Zoom, l'bomme (|ui avait commis un 

 bomicide simple et qui ne se faisait pas connaître dans les vingt -quatre 

 beures, était considéré comme coupable de moorde. Nous avons déjà rappelé 

 (|ue les édits généraux de 1589, 10 10 et 1028 contenaient une disposition 

 analogue '. 



' Mémoire sur l'iinriri) Droit pénal cité, p. 30(i. — Tliiclen, oiivr. cité, pp. 29(i-297. — 

 DiinilioutliM-, oiivr. cil(', ciiapili'e I;XXV. — Carpzow, ouvr. cité, (|ucslion 26. 



- Article (il de ronloniiaiice do l;j70, et article 17 de ledit du "i-l juin 1389. 



'> Carpzow, ouvr. cité, question 22. — Damiiouder, ouvr. cité, diapitre LXXXVI. — Cou- 

 liimes d'Anvers, XVI, article 9; ih Bvrtj-vp-'/Aimn , IX, article 50. — De Clicwiet, ouvr. cité, 

 j). 55jj. — Anselnio, ouvr. cité, verlio : Duolslittjeii. — Tuldciuis, ouvr. cité, Code, lib. IX, 

 litre XVI, Ad leijon Corneliam de Sicuriis. 



