DANS LE DUCHE DE BRABArST. un 



Les femmes qui commeltaienl ce que nous appelons aujourclhui un in/'an- 

 (icide, c'est-à-dire (jui tuaient leur enfant nouveau-né, encouraient des 

 peines |)arliculières. La Caroline voulait qu'elles fussent ou bien tenaillées el 

 nojées, ou bien empalées et enfouies. L'ancienne juris|)rudence du pays les 

 vouait tantôt à la peine de la fosse, tanlol à la peine du feu. Pendant les der- 

 niers siècles elles encoururent généralement la mort simple par le glaive ou la 

 corde; et même, s'il n'était pas constant que l'enfant fût venu au monde 

 vivant, la fustigation '. 



L'ancienne doctrine assimilait à l'homicide le suicide ou meurtre de soi- 

 même, el, jusqu'à un certain point, la cmlralion. Le cadavre du suicidé élail 

 jeté sur une claie, ignominieusement traîné jus(prau\ lieux |)alil)ulaires, (ixt- 

 sur une fourche, et les biens du mort étaient confisqués. 



Ni Zypanis, ni Tuldenus n'approuvaient ces pratiques, mais Wynanls, 

 utilitaire el praticien s'il en fût, leur répondait: » /mor ifjnoiniuid- rjuà 

 cadaoer ufficiiur nuillos detcrrel. » 



Personne n'élait pi-ésumé s'être été la vie de sang-froid. Il en résultait (pic 

 l'ollicicr criminel élail ordinairement obligé de prouver le .s«</nV/(? contre l'hé- 

 ritier naturel du mort. (Cependant, s'il y avait de graves présomptions ou une 

 (|uasi-notoriété de crime, l'otlicier criminel étail en droit d'agir sauf le droit 

 d'opposition des héritiers. Celait à ceux-ci, en eiïel, qu'incombait alors l'obli- 

 gation de prouver (juc les biens du défunt n'étaient pas sujets à confiscation , 

 ou parce que le défunt était morl par accident, ou parce qu'il s'était donné la 

 mort dans un moment de folie ^. 



Les anciens princi[)es furent renversés par un édit du 12 octobre 1782. 

 L'empereur Joseph 11 ne se borna pas à déclarer (pi'il étail inhumain de 

 sévir contre des cadavres, mais il prit sur lui de décider que les suicides ne 

 pouvaient jamais être attribués qu'à des égarements d'esprit soil continuels, 



' Groehewcgen el De Gliewiet, loris citalis. — Cuioliiie, cliapitre CXXXI. — tienne, otni. 

 filé, tome VII, |)p. 170 et suivantes. — Mémoire sur ["ancien Droit pénal cité, p. 507. 



- Zypa'us, iVoticiu juris Belgici , § de liis qui sibi iiwriem. — Mémoire sur l'ancien Droit 

 pénal cité, p. 307. — Wynanls, De Publicis judiciis, titre XX. — Damhouder, ouvr. cii(-, 

 chapitre LXXXVIII.— Tuldenus, ouvr. cité. — Placards de Flandre, tome VI, p. 203. — Cou- 

 tumes d'Anvers, XVI, article 1". 



