DANS LE DUCHE DE BRABANT. 447 



cl d'après le danger plus ou moins grand (pravail dû courir la vie de renfaiil 

 exposé. Si l'agent criminel avait exposé Tenfanl dans un lieu désert, ou si par 

 l'exposition il avait causé la mort de Penfant, il pouvait encourir la peine de 

 mort. Dans toutes autres circonstances il encourait les peines de la fustigation 

 et du bannissement. 



Au crime dY'xposilion de part se rallaclie plus ou moins le placard du 

 20 décembre 17()2. Ce placard con)minail la peine de la flagellalion, et la 

 peine de la flagellalion et du bannissement en cas de récidive, contre les 

 personnes qui, pour se défaire de leurs enfants, les transportaient hors des 

 Pays-Bas, et contre leurs complices '. 



Du pkif/iat. — Celui qui volait un enfani, (pii siq)|)rimait une personne 

 libre, commellait le crime de plagiat. S'il avait agi réellement relandianimo, 

 il encourait la peine de mort, sinon, la peine de la fustigation et du bannis- 

 sement ''^. 



De la sodomie. — Le crime de sodomie, jadis assimilé au crime d'hérésie cl 

 confondu avec lui sous le nom commun de boiifjreric, lmfjf/ei\ije , était depuis 

 longtemps de la compétence des tribunaux séculiers. 11 entraînait pres(|ue 

 toujours la peine du feu, surtout lorsqu'il était compli(|ué de bestialité '. 



Du, viol. — Le viol, anciennement puni en Brabant d'un supplice horrible, 

 la décollation au moyen d'une planche, entraîna jusqu'à la fin de l'ancien 

 régime la peine de mort simple accompagnée de la confiscation des biens. 

 La coutume d'Anvers, se séparant en ce point des autres coutumes, le décla- 

 rait punissable du supplice du feu. Les complices étaient punis comme Tau- 

 teur principal du crime. 



Il semble que le viol d'une jeune fille impubère était anciennement puni 

 î»oms grièvement. Damhouder, en effet, après avoir dit que le viol est puni 

 de mort, ajoute : « qui s'elTorce de ravir le pucellage à une pucelle de dix ou 



' Carpzow, oiivr. cilc, question 10. — ïliielcn, oiivr. cite, p. 214. — Tuldcnus, oiivr. cité, 

 Code, liv. VIII, titre LU, n" 2. — De Ghewiel, oiivr. rite, p. 5;J2. — Pycke, Mémoire cou- 

 ronné, p. 189. 



2 Groenewegcn, ouvr. cité, liislitud's, lil). IV, titre XVIII, § 1 0. — De Ghewiet, oiivr. cité, p. bU. 



3 Groenewcgen, ouvr. cité, Instilulcs, liv. IV, titre XVIII, § 4. — Caroline, chapitre CXVl. 



— Henné, ouvr. cité, tome VII, pp. 170 et suivantes. — Damhouder, ouvr. cite, chapitre XCVI. 



— Mémoire sur l'ancien Droit pénal cité, p. 528. 



