DANS LE DLCHE DE BRABAIST. iiy 



son ravisseur, ou qui relouniail auprès de lui lorsque la violence avait 

 cessé, el excluait de tout droit successoral les enfants qu'elle aurait eus du 

 coupable. 



Il était admis, en [)rali(|ue, que le mariage contracté du consentement des 

 parenis, postérieurement au rapt, empêchait d'appliquer au coupable une 

 peine corporelle '. 



C'est ici le cas de signaler ce fait singulier, que les allenlals el les outrages 

 à la pudeur semblent avoir peu occupé l'ancienne doctrine. Il est probable 

 que ces infractions entraînaient une peine arbitraire à la discrétion du juge : 

 « Quiconques, disait simplement Damhouder, sollicite inhonnestement femmes 

 » mariées, ou les louche de la main voluptueusement et lascivement, et 

 )• qu'elles s'en plaignent, iceluy est à punir par bannissement ou autrement 

 » à la discrétion du juge quand autrement ne serait mesfail. » Nous croyons 

 que ce texte était étendu par analogie, d'autant plus que lancienne juris- 

 prudence était extrêmement sévèi'e pour tout ce (|ui touchait à la morale. On 

 voit parfois des gens jiilon'és et même foueltes, pour avoir seulement chanté 

 des chansons déshonnèles ou tenu |)ubliquemenl des propos obscènes; el des 

 femmes, pour s'être habillées en homme -. 



Du proxmc'dsme. — Le crime de proxénétisme, lenocinium, était «commis 

 M par celui ou celle qui faisait pubii(|uemenl pourchas el prenait argent, 

 » proulïit et gaing de la vie impudique des femmes legières, soil de leurs 

 » propres femmes, filles ou autres. » D'après l'ordoruiance brabançonne de 

 li59, émanée de IMiilippe le Bon, les proxénètes encouraient la section de 

 la main et un bannissement de dix ans. Les coutumes de Malines el de Berg- 

 op-Zoom comminaient contre eux la peine du bannissement o/; /id hjf. 

 Presque partout ils étaient piloriés ou bien fouellcs, avant d'être bannis. 

 L'excitation à la débauche était réprimée par des châtiments analogues. 



' De Gliewiet, ouvr. cité, p. 550. — (îroeiu-wcgcn, oiivr. cilé, Code, IX, titre XVIII, §§ I 

 et 2. — Mémoire sur l'ancien Droit pénal cité, p. 32r''. — Article -2i de la Joyeuse-Entrée de 

 Wenccsias. — Danilioiidcr, ouvr. cité, chapitre XCV. — Soliet, ouvr. cité, liv. V, titre XIII, §§ 7 

 et suivants. — Zypa'us, Xoticiajitris Belgici, lib. IX, Ad lefjem Jiiliam. — Coutuiites de Griiii- 

 berglie, LXIX, article 13; d'Anvers, XVI, article 9; de llerenihah, XIX, article 15; de Glwel , 

 XXI, article 3; de Beifj-op-Zoom , VIII, articles 8, 20; de Mnliiies, II, article 12. 



- Damhouder, ouvr. cité, chapitre LXXXIX. — llennc, ouvr. cité, tome V, jip. 187, 179. 

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