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faisaient relire à racciisé les réponses (|iril avait faites, lui deinaiulaient s"il y 

 persistait, taisaient tenir note de ee (pi'il désirait ajouter ou relianelier, etc., 

 à peu |)rès dans la l'orme (|ui avait été établie par les ordonuanees de 1 o70 '. 



An conseil de lîrabant les fiseaux , présents à la réponse jiersonmlle de 

 raccusé, prenaient iniinédialenient leurs eonclusions (h'fùutives,'i"\h eroyaient 

 la eonfessioii faite sullisante et si le eorps de délit était d"ailleurs eonslanl. 

 Ils demandaient à être admis à preuve ultérieure, et, avant tout, an ircole- 

 moit des témoins entendus dans ren(|uèle préliminaire, si l'accusé avait nié 

 les faits, ou s"il avait invo(pié un alihi , une cause de juslilicalion , une 

 excuse, etc. "". Dans les consistoires de justice subalternes, le n'cvlemcul des 

 témoins avait pres(|uc toujours lieu, (pielle (jne fût la nature de la confession 

 faite par le délin(inanl '\ 



D'après les coutumes de Louvain, de Tiiiemonl , de Sicbem, de Léau, de 

 Hiu\elles, de Nivelles, de Santlioven, de llerentbais, de (îlieel, de Lierre, 

 d'Anvers, le justicier était obligé d'intenter l'action criminelle, c'est-à-dire 

 de formuler son acte d'accusation et ses conclusions contre un détenu bour- 

 geois, dans les trois jours de Tapprébension '. Quebpies-unes d'entre elles 

 disaient même expressément (|u en cas de retard, au(piel b; détenu n'avait 

 pas consenti, celui-ci avait le droit d'exiger ral)solulion d'instance et vingt- 

 quatre heures de liberté '. D'autres |)ermetlaienl aux juges de proroger, par 

 de justes motifs, le délai fatal imposé au justicier''. 



Knire l'interrogatoire et le récolement des ti-moins, venaient se placer plU' 

 sieurs incidents fort importants, ('/était à ce moment (|iie, dans la plupart 

 des cas, les juges étaient ap|)elés à se prononcei- sur la mise en liberté pro- 

 visoire de l'accusé, don! nous parlerons plus lard; sur la manière dont le 



' VVyiiiints, Coiiniiciihiire , litt-, sons l'iiTliclc 4J'<. ri Dr l'iihliris jinliciis , tilrc V. 



"^ Ii)i(l., De l'iihlin's jii(litiix, lilri' W. n" '2'2 . cl (j)nnii<'iiliiire , cilc, sous l'arliclc ilil. 



'• !,(>(i\cns, oiivf. cili'. |). 'ii'.i. 



' Ciiutiniic.s ili' Liiifdin , cJNipilrc I". iii'lii'lc 27; ili' Tivliinitiil , cliiipitrf III, iirliih' 1"; df 

 Sirlicni, iirliclc 1 i ", df Lcaii , cliaiiilic l\', ailiclc 1"^; ili; .\irelles , article 10; (liSunlhuteii , iirli- 

 cic ô3; (le Nfieiilltuls, XIX , iiilicli- 5; de (ihccl , XX, arlii-lc '1 ; de Lierre, article jO; d Anvers, 

 XV. — Ordonnance sur la procédure de Bruxelles, ai'ticics I Ul et I V?. 



•' Coutumex lie Sniillioren , d Anvers, de /fereiilhttls , île (llieel, de Lierre. 



'■' Iilem de Aivelles, de Uruxelles. 



