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A Tiilemonl, à Sichcin, à Louvain, ren(|iiL'le se faisait en public en vier- 

 srare '. A Anvers et à Lierre., les lénioins prèlaient serment en vierscare en 

 |)résetice de l'inculpé; ils déposaient à huis clos; enfin le gredier donnait lec- 

 ture publique de leur déposition au prévenu. A Lierre, on conununiquail le 

 procès-verbal de rerK|uôte au défenseur du prévenu, mais à charge expresse 

 de taire h', nom de l'auteur de chaque déposition spéciale à son client. A 

 Anvers, on conmiuniquail le mémo procès-verbal, mais sans |)rendre les 

 mêmes précautions "-. 



Dans les consistoires où Tenquéte avait lieu en public el dans ceux où les 

 procès-verbaux d'enquête étaient lus en public, le récolemeni el la confron- 

 lation ne constituaient donc qu'une seule opération. L'accusé pouvait immé- 

 diatement dire lui-même ou l'aire dire par son avocat tout ce (|u"il croyait 

 nécessaire [)our infirmer les témoignages qui le chargeaient; produire ses 

 reproches contre leurs auteurs; |)rier même le juge de poser ou de faire 

 poser aux témoins des questions nouvelles "\ 



Dans Ions les autres tribunaux la confronlalion formait un acte spécial de 

 la [)ro<'édur('. I^'lle suivait le rêcokincnl el n'avait lieu (|u"à l'égard des faits el 

 des circonslances que les témoins avaient de nouveau révélés pendant celte 

 opération *. 



Au conseil de Urabant on ne toiifnmiait que s'il pouvait élre (]ucslioii 

 d'appli(pier au moins la peine du bannissement "'. Cette négligence étail 

 d'autant plus élrange que tous les criminalisles du \NH" et du XVMI'^' siècle 

 voyaient dans la confronlalion le plus sur n)oyen de convaincre ini incidpé 

 qui niait obslinémenl ses méfaits. 



r/élait seulement au moment de \a confronlalion (|ue,dans les Iribunaux 

 où l'on procédait à huis clos, l'accusé pouvait faire valoir ses reproches contre 

 les témoins. S'il n'en articulait pas, en ce moment, il était déchu de son droit 

 d'après Tarlicle 4(50 de l'ordonnance de 1G04. Cependant la jurisprudence 



' Couliniics (le 'rirlciiiiinl , di;\[nln' VII . article S; de Siclii-ni , XIV ; du Louvain , clinpilrc 1", 

 iii'ticic -17. 



2 Voir plus liiiiii pour Anvers. — Coutume de Lierre, arlicics 33, oi, lili cl 30. 



■* Coutume de Lierre, article l>7. 



* WynaïUs, De Publicis judiciis , titre XVllI. 



' Idem. Commentaire, sub urticulo 461 , 402 cl 456. — Criminalisie inédit , cité. 



