DANS LE DUCHE DE BRABANT. 54S 



dans un lupanar, dans le secret de la maison, el dans tous les cas où il élait 

 impossible de se procurer des témoins omni exceplione majores '. 



Il élait généralement admis, en théorie, que le juge pouvait d'office sup- 

 pléer les reproches omis par l'accusé, soit (|ue celui-ci n'en eût pas connu 

 l'existence, soit qu'il n'eût pas voulu les l'aire valoir. Plusieurs auteurs vou- 

 laient même que le reproche formulé par un seul accusé prolllât à tous les 

 au 1res". 



Aussitôt après la production des reproches l'officier criminel devait faire 

 valoir les .sa/yrtZ/ows, c'est-à-dire les arguments propres à infirmer les re- 

 proches. Puis la cause élait en élat, el le juge n'avait plus qu'à délibérer. 



Ceci nous conduit à parler de la preuve en matière criminelle dans l'an- 

 cien régime. 



§ XI il. — De la preuve. 



Aujourd'hui (jue le juge ne doit, et avec raison, compte (|u"à Dieu seul des 

 élémenls (pii ont concouru à former sa conviction, on a peine à comprendre 

 comment, il y a moins d'un siècle, il élait encoi-e astreint à ne les chercher 

 que dans un système savant cl périlleux de preuves légales. 



Le principe de ce système se rattachait intimement à la procédure écrile. 

 Il consistait « à matérialiser la prouve, de manière à ce qu'elle fùl attachée 

 » au fait lui-même, el non à Tapprécialion que le juge en pouvait faire; 

 » cette appréciation lui était en quelciue sorte interdite; il n'élait qu'un instru- 

 » ment impassible chargé de vérifier chaque élément, chaque circonstance 

 » du fait cl d'évaluer, suivant des prescri|)tions doctrinales, sa valeur pro- 

 » bante. Il inq)orlail peu que cette évaluation fût ou non conforme à sa con- 

 » viclion intime; il ne jugeail pas; il se bornait à spécifier, en les caractéri- 

 )) sant, les aveux, les témoignages, les présomptions et les indices; chacune 

 M de ces circonstances avait un effet légal ; il y avait à cel égard une sorte 

 » de tarif; c'élail une opération toute mathématique; la sentence n'élait 

 » (|u'uno déduclion des preuves établies pai- l'inslruclion. » Cependant, 



' Wynanls, De l'ulilicis jutliciis, titre XX. — Thicicn , ouvr. cité, pp. lâC, 137 et lô8. — 

 AlbcricAllard, Histoire de la justice rriininelte au XVI' siècle, chapitre I" du titre IV. 

 - Tliiclen, p|i. i'^'i et 133. 



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