546 HISTOIRE DU DROIT PENAL 



comme le disait Duporl à la ConsliUianle, en 1791 : « La vérité peut-elle 

 » être réduite eu formules? La loi peut-elle déterminer à lavance eommeiU 

 » on prouvera des faits qu'elle ne connaît pas el dont les condjinaisons varient 

 » à Tinfini ' ? » 



Il n'y a pas de matière, dans l'ancien droit criminel, qui ail plus exercé 

 la sagacité des jurisconsultes que celle des preuves légales. Menochius seul 

 a consacré un gros in-folio à étudier les indices ; ^\x%û ne pourrons-nous 

 dans ce mémoire, déjà bien long, que toucher en passant les points capitaux 

 du sujet. 



Les principaux moyens de preuve, communs à tous les crimes el admis 

 dans l'ancien régime, étaient : 1° la déposition jurée et judiciairement reçue 

 des témoins; 2" la déposition (pialifiée des complices; 3" les indices et les 

 présomptions; 4" les documents; o° la notoriété publique; 6" l'aveu. 



Avant d'étudier chacun d'entre eux en particulier, qu'on nous permette de 

 faire une remarque générale appelée par leur énuméralion même. Au fur el 

 à mesure que le droit romain avait substitué ses théories aux théories germa- 

 ni(|ues, en matière criminelle, on avait vu s'elTacer un principe inscrit dans 

 presque toutes les anciennes heures ^ : le principe en verlu duquel un homme, 

 chargé mais non convaincu par un accusateur honorable, était contraint de 

 laver la tache qui lui avait été faite, avant de pouvoir être acquitté. Depuis 

 le XVI", et peut-être depuis le XV" siècle, les tribunaux brabançons acquit- 

 taient d'emblée les accusés qui n'étaient pas convaincus; tout au moins, ils 

 les absolvaient momentanément d'instance (/uoi(S(/He. Ils ne leur imposaient 

 plus, à titre d'obligation générale, un serment justificatif. Bien au contraire, 

 l'admission au serment justificatif était devenue, d'après leur jurisprudence, 

 une faveur rare réservée aux inculpés honorables, faiblement suspects et pas- 

 sibles tout au plus d'une peine peu grave "'. Rien n'avait remplacé les anciens 

 modes de justification tels «pie le duel judiciaire el les ordalies. 



La purge criminelle, pour le dire en passant, ne peut pas être considérée 



' AlIxTic Allard, oiivr. cilc, |), i!4V. — Bcccarin, Des ilclils et des peines, édilioii l'aiistiii 

 Hclic, [). ûG. 



- MiMiinirc sur r.irii-icn Droit iw'-nai cilô, clinijitre IV, § G. 



' VVynanls, De l'uhliris judiciis, litre XM, De Ptirgatiuiie. Crimiiiulisle inédit, rilc. 



