60 HISTOIRE Dl DROIT PENAL 



ordonnances pénales publiées sur le l'ail de Thérésie, après avoir indiqué les 

 rapports qu'elles ont enlre elles, après avoir montré comment les grands 

 corps nationaux avaient presque toujours partici()é à leur rédaction et à leur 

 publication, nous allons les étudier en elles-mêmes dans ce qu'elles ont de 

 plus saillant. 



Pris dans leur ensemble, les édits de Charles-Quint comprennent toute 

 une série de mesures destinées à empêcher la parole humaine, ainsi que Tim- 

 primerie, de propager les nouvelles doctrines. Leur esprit général se manifeste 

 dans cette phrase de l'édil de 15^)5 contre les uiiabaplislcs : « afin que, à ce 

 » moyen , les simples gens laiz et aultres se puyssent garder desdits erreurs et 

 » abuz, et que les principaux aucleurs et sectateurs fussent corrigez et punis 

 » à l'exemple de tous aultres. » Ils incriminent et punissent un certain nom- 

 bre de faits que nous caractériserons plus loin. Ils veillent sur les changements 

 de résidence des particuliers, pour enq)ècher la formation de foyers clandes- 

 tins d'hérésie. Ils provoquent à la délation, restreignent le droit de grâce, 

 prennent des mesures sévères contre les contumaces. Ils obligent les officiers 

 criminels à faire leur devoir et à procurer rigoureusement l'application de la loi. 

 Afin que personne ne i)uisse arguer d'ignorance, ils enjoignent, presque tou- 

 jours, de publier de nouveau les placards de six mois en six mois. Ils ordon- 

 nent, à diverses reprises, à l'université de Louvain de di'esser des index des 

 livres prohibés. Ils obligent les particuliers, les imprimeurs, les libraires, à 

 livrer les ouvrages condamnés aux officiers locaux pour être publiquement 

 brûlés. Ils inaugurent, par rapport à l'imprimerie et à la librairie, un système 

 complet d'autorisations préalables, de censures, de brevets. Ils veillent, enfin, 

 sur les instituteurs et sur les ouvrages dont ils se servent pour instruire la 

 jeunesse. Nous devrons parcourir, au moins sommairement, ces divers ordres 

 de mesures; mais, comme de raison, nous insisterons plus particulièrement 

 sur les infractions et sur les pénalités. 



Avant tout nous appellerons l'attention sur une distinction juridicpie, des 

 plus inq)ortantes, à laipielle on ne |)reiul pas habiluellcmenl garde : à la 

 distinction entre le crhiie «l'hére.sic proprotiviil dit, et le crime gciterir/ue de 

 cuntruvenlion aux placards. 



Le crime d'hérésie proprement dit était commis par le ca(/ioti(/ue qui sou- 



