DANS LE DUCHE DE BRABANT. 61 



tenait une erreur contre la foi, et qui persislail dans cette erreur avec obsii- 

 nalion après avoir été dûment averti et éclairé. L'obslinalion était un éiémont 

 conslilulif de cette infraction '. « S'il y a queicuns, dit Danihouder, qui 

 » défendent leur opinion nonobstant qu'elle soit fausse et perverse, non tou- 

 » lefois d'un cœur obstiné (je dis telle opinion qu'ils n'ont acquise de pré- 

 » somplion audacieuse, mais de celle qu'ils ont reçue de leurs parents abusez 

 )) et tombez en erreur), ce néantmoins d'une prudente sollicitude font leur 

 » devoir de recercher la vérité prestz à s'amender lorsqu'ils l'auront trouvée, 

 » il ne faut (|ue tels et semblables soyenl reputez bérétiques -. » 



Le crime générique de contravention aux placards, au contraire, était per- 

 pétré par toiU individu qui faisait un acte spécialement défendu par un édil 

 de l'Empereur sur le fuict de l'hérésie. De plus, on assimilait, à certains 

 égards, au crime généricjue de contravention aux placards, le scandale pu- 

 blic, les actes tendant à séduction d'autrui ou à sédition , qui accompay liaient 

 parfois le crime d'bérésie '. 



Les deux crimes, que nous distinguons, pouvaient être conciu-rents; ils 

 l'étaient souvent, mais ils ne l'étaient pas nécessairement. La contravention 

 aux placards impliquait d'ordinaire, il est vrai, le soupçon d'hérésie; mais 

 la profession de doctrines erronées, non plus que l'obstination dans l'erreur, 

 n'étaient des éléments constitutifs de l'infraction. Ola ressort à l'évidence du 

 placard de 1526; après avoir comminé des peines contre ceux qui contre- 

 viendraient à ses dispositions, il ajoutait en propres termes : « Sans préju- 

 » dice de l'action de rin(|uisileur général , es causes où il y a hérésie *. » 



De cette distinction première, entre deux ordres tout à fait diflérenls d'in- 

 fractions, résultaient plusieurs conséquences : 



i" Comme on ne pouvait commettre le crime d'hérésie proprement dit, 



' Defncqz, A ncù' Il droil hcUjique. 



2 Daniliouder, oiivr. cité, l'hap. l^XI. On roniprcndra aisriiiciit pourquoi nous citons plutôt tiii 

 jurisconsiiUe qu'un canonisti'. 



5 Kdit de l!)!iO : « Sonder !;liccoiilravenit'crl cndc glicdaen le licbben tcgens ecnicli punt van 

 » dese onse ordinancie, oft giiecommitleerl t'Iichhene ccnigc openbare scandalisatic ol'i andcre 

 » acte, oft salu' coniende ende valiende ter scditie, seduetie van dcn andcre, darr af kenncsse 

 » der weerlicken juslicicn toebehooren soude, etc. » 



♦ Édit du •■n juillet dS26: « Ende dit al onverraindert d'odicie van dcn inquisiteur generacl, 

 » in zaekcn daer hérésie ofl kettcrie zal bevonden worden. » 



