DANS LE DUCHÉ DE BRABAM. 63 



Quint apporla une modificalion momenlanéo à la théorie juriiiif|ne que nous 

 venons d'exposer. 



Par un des articles du placard, FEnipereur promedait Timpunilé à tous ceux 

 qui, ayant adhéré pu])liquenient ou secrètement aux doctrines hérétiques, 

 seraient allés déclarer leurs fautes, erreurs et abus aux officiers criminels, 

 dans un délai déterminé, se seraient confessés, et auraient accompli la |)éni- 

 lencc sacramentelle. Les relaps, ainsi (pie les coupables déjà prisonniers ou 

 en cause, étaient seuls privés du bénéfice de celle disposition '. Evidemment 

 Charles-Quint ouvrait exceplioiinelleiiient une porte de salut aux personnes 

 qui, en même temps qu'elles avaient professé Thérésie, avaient violé un texte 

 quelconque des placards. Pendant un laps de temps déterminé, il accordait 

 au repentir, en matière de contravention aux édits, une force analogue à 

 celle qui lui appartenait de plein droit en matière d'hérésie proprement dite. 

 Il est vrai que, à première vue, la disposition dont nous nous occiq)ons n'a 

 pas cette portée. Elle semble uni(piement apporter au (Irait <:omimm, que 

 nous avons caractérisé plus haut, inie conlirmaiion nouvelle. Elle semble 

 comporter une amnistie condilionnelle pour les héréli(|ue proprement dits, 

 qui se rétracteraient dans un temps donné. !\lais qu'on veuille le remarquer, 

 prise dans ce sens, l'amnistie de l'Empereur aurait été illusoire et émanée d'un 

 pouvoir incompétent. Illusoire : parce que, en vertu du droit conmiun, pour 

 échapper à une condamnation pour hérésie obstinée, il suflisait de se rétracter 

 avant la sentence définitive, et non pas dans un délai strictement déterminé; 

 et que l'Empereur aurait aggravé la position des délinquants au lieu de Tamé- 

 liorer. Émanée d'un pouvoir incompétent : parce (ju'il n'appartient pas au 

 souverain temporel de restreindre ni de limiter à jour fixe la faculté indéfinie 

 que possède l'Église de réconcilier et d'admettre à |)enitence ses enfants égarés. 

 Ces arguments nous semblent décisifs en faveur de l'interprétation que nous 

 avons adoptée. 



2" Le crime d'hérésie et le crime générique de contravention aux pla- 

 cards, comme aussi le scandale public, la séduction, la sédition qui avaient 

 accompagné l'hérésie , ressortissaient à des fors différents. 



' Idit de 1529, g 4. 



