DANS LE DUCHÉ DE BRABANT. 595 



le délinquanl fui parvenu « à l'acle prochain el immédiat, sans qu'il eût pu 

 « exéculer son crime. » A l'égard des trimes ordinaires, ils demeurèrent 

 généralement d'accord que le dessein, non suivi d'effets, n'était pas punis- 

 sable. Zypanis donne plusieurs exemples à l'appui de celte doctrine, notam- 

 ment en ce qui concerne le vol '. 



Les mêmes auteurs déballaient encore la question de savoir comment ce 

 dessein de commettre un crime atroce, formé el manifesté mais non suivi 

 d'effets, devait être réprimé. Les uns soutenaient que c'était le cas d'appliquer 

 la peine ordinaire, la peine capitale; les autres, qu'on ne pouvait jamais pro- 

 noncer ({u'une pcim; arbitraire, inférieure à la peine de mort. De part et 

 d'autre on citait, à l'appui de son opinion, des autorités el des exemples. Van 

 Leeuwen, dans son ouvrage dit Procès crimineel, se prononçait fortement 

 en faveur de l'application d'une peine arbitraire, et Wynants partageait sa 

 manière de voir d'accord, semble-l-il , avec le conseil de Brabanl lui-même -. 



Au reste, les textes coulumiers avaient soin, à l'instar du droit romain, 

 d'incriminer spécialement certains faits que nous considérons aujourd'hui 

 comme des délits manques, ou bien comme des actes préparatoires ou d'exé- 

 cution assez éloignés. Voici quel(]nes exemples remanpiables à l'appui de 

 cette assertion. L'acte de tirer un coup de feu on de lancer une flèche après 

 (|uclqu'un était spécialement prévu et puni comme un homicide prémédité 

 par les coutumes de Grimberghe, de Bois-le-Duc et de Malines'. La coutume 

 de Berg-op-Zoom comminait contre le même fait une amende qui pouvait 

 être doublée dans certaines circonstances *. La coutume de Lierre incrimi- 

 nait le fait de jeter une pierre ou un objet (juelconque après quelqu'un"; 

 les coutumes de Lierre el de Grind)erghe, le fait de suivre quehiu'un dans sa 

 maison, avec Yintention, non réalisée cependant, de l'y maltraiter ou de l'y 



' Tuldenus, ouvr. cité, Code, lib. IX, litre XLVl,n° 11. — /.viia;us, oiivr. cité, Ad tegem 

 Juliam Mujeslalis. — Van Leeuwen , ouvr. cité, p. 442, § 'i. — Tliielen, ouvr. cité, p. '2J2. — 

 Grocnewegcn , ouvi-. cité, liistitiiles , IV, titre XVIII, § o. 



■"- Wynants, Du Publias jmliciis , litre XXlll , n° 23. 



■■ Coutumes de Grimberglie , article 24; de Bois-le-Duc, lit, article 27; d,' Malines, II, 

 article 28. 



'* Coutume de Berg-op-Zoom, IX, article 22. 



•' Coutume de Lierre, Il , article 20. 



Tome XXXV. '^^^ 



