DANS LE DUCHE DE BRABANT. 395 



principe profonclémenl raisonnable, élabii par la doctrine, el s'imposant en 

 toutes matières aux tiibunaux pour les guider dans Pexercice de leur pou- 

 voir discrétionnaire. 



Les autres circonstances aggravantes, qui pouvaient accompagner la per- 

 pétration d'une infraclion, étaient fort rarement prévues par les coutumes ou 

 par les édils. Elles étaient aussi fournies par la doctrine. Cbaque infraction 

 comportait naturellement un système particulier de circonstances aggra- 

 vantes : nous ne signalerons ici que celles qui influaient sur la répression 

 des infractions en général. 



Les enseignements des criminalistes, et quchpiefois les textes légaux, 

 exigeaient Papplicalion d'une peine plus sévère, ou Tadjonclion de quelque 

 chose [iels), au supplice ordinaire, lorsque l'agent criminel avait délinqué la 

 nuit, ou un jour de marché franc; dans un lieu qu"il devait plus parlicu- 

 lièremenl respecter, comme une église ou un cimetière '; dans un lieu qui 

 pouvait rendre plus graves les résultats de son infraction -; à propos de 

 choses confiées à la foi publique"'; contre des personnes au\(|uelles il devait 

 le respect, telles que ses parents, les nobles, les prêtres el les religieux, les 

 personnes constituées en dignité*; contre des personnes dont il avait la con- 

 fiance, ou au\(pielles il élait tenu de prèler aide, secours et protection". 

 Comme le disait rauieur inédit (pie nous avons plusieurs fois cité : « Les 

 » causes qui , en général, doivent augmenter les peines, sont les fréquentes 

 » répétitions d'un crime, un grand scandale, une insigne témérité, Pincor- 

 » rigibililé du délinquant qui a déjà été puni pour ce genre de crime ou qui 

 » a été pardonné par le prince, si le crime a été suggéré par celui-là même 

 » qui pouvait et devait l'empêcher; si le délinquant a bravé le respect et la 

 » reconnaissance qu'il devait à celui qu'il a lésé; si la personne en qui le 

 » crime a été commis aurait dû inspirer une grande commisération; si le 



' Cuiitiimes lie Grimherghe , article ôo; de Matines, II, arliile 18. 



- Thicicn, ouvr. cilé, p. ^14, à propos de l'exposition de part. 



"• Idem, p. 210, à propos du vol dans les champs. — Coutume de Lierre, II, articles 1 et -2. 



* Coutumes de Siinlhoven, articles 10, M et 13; de Berg-op-Zoom,\\, article ti; de Deurne, 

 article 27; de Grimherghe, article 55. — Tliielen , ouvr. cité, p. 227. — Voir ce que nous avons 

 dit à projios du varant-maitre. 



" Thielcn. ouvr. cité, pp. 222, 223. 



