400 HISTOIRE DU DROIT PENAL 



éolievinagos d'Anvers, de Loiivaiii el de Rruxelles avaienl coulume de bannir 

 hors du UrahaiU, sauf à l'aire ralilior leur sentence par le eonseil du duché '. 



Lorsqu'un tribunal bannissait un délinquant, soit à perpétuité, soit à 

 temps, il avait toujours soin de déterminer expressénient la peine corporelle 

 (|u'il encourrait en cas de niplure de ban. Celte peine était, en cas de ban- 

 nissement perpétuel, la mort |)ar le glaive ou la corde; en cas de bannisse- 

 ment temporaire, une mulilalion, la marque ou la llagellation. Plusieurs 

 coutumes voulaient (|ue Tofluier criminel fit exécuter dans les vingt-quatre 

 heures de l'appréhension, el sans aucune forme de procès, le banni en état 

 de ru|)lure de ban dont il avait constaté l'identité -. iMais le principe qu'elles 

 énonçaient n'était pas généralement admis. 



Dans le courant du XVlll'' siècle, le gouvernement eut l'intention de pro- 

 mulguer une règle uniforme sur la matière. Il consulta les conseils de justice 

 sur le point de savoir ce qu'il fallait faire lorsqu'un individu, banni sur la 

 peine de la hart, était saisi en état de rupture de ban. Le conseil privé, après 

 avoir pris connaissance des réponses faites par quelques tribunaux supérieurs, 

 fut d'avis de laisser les choses dans le sfalu quo; el chaque juridiction persé- 

 véra dans ses anciennes traditions ^. 



L'emprisonnement, nous avons déjà eu l'occasion de le dire, n'occupait 

 dans l'ancienne échelle pénale (ju'un rang bien modeste. Emprunté au sys- 

 tème pénal du droit canoni(|ue, il avail cependant iini par pénétrer insensi- 

 ])lemenl dans les textes des coutumes el des édils séculiers, moins à titre de 

 peine (|u'à titre de correction el de châlimcnl. i^lalheureusement les sages 

 prescriptions des oi'domianees de 1570, sur le réginie des [irisons, n'étaient 

 pas observées. Aucune loi ne les avait abrogées, mais la négligence, l'in- 

 curie et l'esprit de routine des corps judiciaires les avaient laissées tomber 

 en désuétude. 



Malgré les condamnations rigoureuses prononcées par le conseil de Bra- 



' ZvpoRiis, Di'jinisdirlioiie, lit). II, litre XXXIV. — Coutume d'Anvers, XVII, article 2. 



- Coutumes de Matines , II, arliclcs 2j,2(i; (/(' I/ereulhals, XIX, iirticles 13, 14, l;i;(/'.(nrf)-.s', 

 XVll, articles 1 , 2, 3, îi, etc. 



•^ Commission pour la publii nliiiii îles nueieiines lais et onloinniiiees , Procès-vcrliaux des 

 séances, tome I",. p. 322. 



