DANS LE DUCHÉ DE BRABANT. 417 



juge '. Au XVF siècle, plusieurs édits spéciaux s'en occupèrent, nolani- 

 nient ceux du 130 novembre loi 7, 5 janvier la 18, 7 octobre lo31, 

 27 mars lo9G, etc. Ces édils, d"accord avec les coutumes locales, étaient 

 unanimes à graduer les peines qu'ils conmiinaient à raison de la réitération 

 plus ou moins fré(|uente de Tinfraction. L'éditde IS18 punissait les blasphé- 

 mateurs de fortes amendes, de la détention au pain et à l'eau, de l'exposi- 

 tion au pilori. L'édit de 1531, de l'amende, de la marque, de l'exposition, 

 du percement de la langue, de la flagellation suivie du bannissement. L'édit 

 de 1596, exclusivement destiné à l'armée,, frappait le soldat qui blasphé- 

 mait : une première fois, de la privation de deux mois de solde; une seconde 

 fois, de l'incapacité d'ol)lenir un grade; une troisième fois, de la peine de 

 mort-. La coutume de Diesl conmiinait ime même amende contre le déiin- 

 (|uant qui avait infligé une mulilalion à autrui, et contre celui qui avait blas- 

 phémé. La coutume de Grimberghe menaçait le blasphémateur récidiviste du 

 percement de la langue ^. 



Ces édits ne semblent pas avoir été observés à la lettre. Nous crovons 

 ((u'au XVl" et au XVII*^ siècle les juges usaient, dans l'espèce, d'un large 

 pouvoir discrétionnaire et appliquaient, selon les circonstances, tantôt des 

 peines pécuniaires, tantôt lamende honorable, tantôt le percement de lu 

 langue ^\ ce un fer rouge \ Cette dernière |)eine disparut même, en matière 

 de blasphème, au XVIIl'^ siècle. L'édit du 11 avril 1688 n'en faisait plus 

 mention. Il ordonnait de punir les blasphémateurs : la |)rennère fois, d'une 

 amende à arbitrer selon les circonslances et la condition des personnes, ou, 

 subsidiairemenl, d'une détention de trois semaines au pain et à l'eau; la 

 seconde fois, d'une amende double ou de six semaines de détention; la troi- 

 sième fois, d'un bannissement de six ans et de la privation de toute charge 

 honorable, ou bien, pour les personnes de condition inférieure, de deux 

 heures d'exposition '. 



' Mémoire sur l'anoii'ii Droit pénal citi', p. 277. 

 - Ansciino, Codex In'Ujicus, verbo : Blaspkemien. 



'' Coutumes de Diesl , VI , article 21 ; de Grimhenjhe, article ô : de llcry-np-Zoom , IX : Ordon- 

 nance pénale de Sanlltoven , article 8. 



♦ Caroline, § 18(i. — De C.liewict, ouvr. cite, pp. 338, 539. 



* Placards de Draliunt , tome V, p. 14. 



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