4,18 HISTOIHK DU DROIT PENAL 



Les clercs hlasphémaleiirs élaieiil soumis aux disposilions dos huiles de 

 Léon X el de Pic V, renouvelées par le synod*; de (lanibrai en lo8(). Quanl 

 aux laï(|ues, en vertu du concordai de ïoil, ils nï'laienl en général jusli- 

 ciables, en matière de hlaspliènie , (pie du juge séculier '. 



De la soirdterie. — L'usage des sorlitcfjcs était puni aux Pays-Bas de 

 peines sévères, aux XIII", XIV-^ et XV'' siècles, bien avant la bulle adressée 

 par le pape Innocent Vlll, le 5 décembre liS/*, à (piel(|ues diocèses alle- 

 mands^. Les individus qu'on déclarait convaincus d'avoir nui à autrui par la 

 pratifpie des arts magi(iues étaient tantôt frappés de fortes amendes, tantôt 

 envoyés en pèlerinage, tantôt même brûlés vifs : la Leure de la Ilulpe, au 

 commencement du XIII'' siècle, comminait la peine du feu contre la fenune 

 qui se faisait avorter mala arle. En règle générale, les délimpianls de Tespèce 

 étaient châtiés selon l'étendue du préjudice (pi'on jugeait avoir été causé par 

 leurs machinations diaboliques "'. C'était la théorie de la somme rurale de Jean 

 Bottelgier; c'était encore la théorie de Damhouder au XVI'' siècle, (le der- 

 nier auteur enseignait qu'il fallait condamner à mort les criminels coupables 

 d'avoir à l'aide de sortilèges commis ini homicide, noué le nœud de Taiguil- 

 lette, rendu une femme stérile, arrêté un accouchement, tari le lait d'une 

 nourrice, etc.; et punir d'une peine inférieure ceux dont les maléfices avaient 

 eu des résultats moins graves ^ 



Depuis la heure de la Ilulpe, les législateurs nationaux ne s'étaient plus 

 occupés du sortilège et en avaient abandonné la répression au jiouvoir dis- 

 crétionnaire des tribunaux, lorscpie, à la lin du \\l'' siècle, ils crurent bon 

 (l'inlerviMiir de nouveau. On se ra|)pelle (lue les réformateurs de 1 oTU ordon- 

 nèrent, par l'article 70 de l'onlonnaiice eriminvllo , de punir plus griève- 

 ment (|ue par le passé : « les sorciers, devins, enchanteurs, et chermeurs, » 

 el de leur appliquer les peines slatuées par le droit écrit. Vingt ans après, 



' Anscliiio, Trihoniiiini.i lielijlnis, cli.npiirc Vil!. 



■* l.a iiiiigie el le si)rlil(''H(' ('■I.iicnl punis dans r,iiili(|iiil('' loiil cnlirn'; voir Tlionisscn : lu 

 jiroct'S (le magie sok.s Hliuiiisis l/f, et Lliidcx sur riinjuiiistiliiin judiciairv de l Kiji/iilr 

 (iiicii'inif. 



' Mciiioirc sur I iuirii'ii Droit |)(''ii:il iil(', p. ^iTS, (l'iipi'i's les coiniilcs ilcs iinciciis olliricrs 

 judiciiiiri-s. ■ — .Iciiii lioUcli^icr, Siimiiii' rnijniel , clinpilrc i'A.W . cir. 



* DainlioiKh'r, oiivr. cilt', «'dilion hilini', cliapilrc I.XI. 



