/i-Si IIISÏOIKE Dl DHOIT PKNAL 



ilu loiil. Son président, pressé par plusieurs iellres tie rappel successives, 

 tlonna plus lard une explicalion assez singulière de son silence: il [)rél('nclii 

 (|ue les (pieslions soulevées lui avaient semblé assez graves pouréire déhal- 

 tues en assemblée générale, et que, clia(|uo fois qu'un jour avait été lixé, 

 Pun ou l'autre conseiller avait été malade ou empécbé '. 



Cependant, nous ne croyons pas (|ue la lenteur des conseils de justices 

 «loive être attribuée à une sorte d'indilïérencc ou de mauvaise volonté. Il 

 avait été entendu que, avant de répondre, les conseils s'entendraient avec les 

 Étals des provinces '^; or, les habitudes mêmes des États, réunis deux fois 

 par an au plus en assemblée générale, empêchaient de prendre des résolu- 

 lions promptes. 



Quoi (|u'il en soit, nous allons étudier les opinions émises par les conseils 

 des dillcrentcs provinces, en insistant plus |)arliculiércment sur ce qui s'esi 

 |)assé,à |)ropos des dépêches gouvernementales, dans le duché de Itrabani. 



Dès le 4 septembre 1763, le conseil de Brabant avait transmis aux 

 députés permanenis des États, avec demande d'avis, la lettre du comte de 

 Cobentz! du 7 août précédent; el cette letlre, transcrite au registre des 

 États le 8 octobre, avait été lue à l'assemblée générale des trois ordres, le 

 12 novembre. 



A la suite d'une première discussion, les États de Brabanl se décidèrent 

 à ne pas agir à la légère; les questions soulevées, disaient-ils, touchaient ;i 

 la fois à la vie cl à l'honneur des sujets de Sa Majesté el aux anciens usages 

 ainsi qu'à la constitution du pays, et méritaient un examen approfondi. 

 Sachant en outre cpie les conseils des autres provinces n'avaient pas encore^ 

 donné leur avis, ils chargèrent leurs députés permanenis, |)lus trois com- 

 missaires spéciaux : le comte de Lannoy de Liberchies, le baron dlloog- 

 vorsl, cl le prélal de Diligbem, de préparer un projet d'avis, el de s'abou- 



* Conseil privi' , ropucil iOit , passim.— lieitte nationale, arliclc de M. Visclicrs cili". — 

 (Mniniissioii j)()iir la itultliculion ilvs aiicicniifn lois et ordoiiinnices. Procès -vcrhiiiix des si'iiiiccs. 

 loinc III , |)(i. It'.l à lit.'). — Les Hépnimes du co/iseil île l-laiidre , irisi'r(''cs chins ce (Iciiiicr rcciuil. 

 scroiil i'<)l)j('l (le quelques remnrqucs poslCTicurcs. 



'' Conseil iM'ivé, recueil 4(l(i, folio H, « et qu'il se |)eut i|ue les rldls cl lriliun:\u\ île justice 

 qu'on a eru devoir entendre en cette inalière. » 



