DANS LE DUCHE DE BRABANT. iM 



De la corruption de pupille. — « Un luleur, disait Damhouder, qui ravisf 

 » le puceliagc à son orpheline, quand ce serait du gré d'elle, sera banni 

 » par le juge séculier, et tous ses biens jugez confisquez. La raison est : car 

 » le tuteur est donné à Torpheline pour luy succéder en aflection de père 

 » et mère trépassez, afin de la traiter, entretenir, nourrir et enseigner toutes 

 » bonnes et honnestes coutumes et manière de vivre, et soigneusement 

 » garder et détendre tous ses biens, et non pour déflorer et deshonorer 

 » celle qu'il a prins à garder et défendre comme sa propre fille. » 



Dans les derniers siècles, la peine du crime de corruption de pupille élait 

 généralement considérée comme arbitraire. Elle comportait parfois lu fusti- 

 gation et le bannissement ^ 



Du concubinuye et du stupre. — Ni le concubinage, c'est-à-dire « la con- 

 » junclion habituelle illicile d'homme et de femme libre » ni le stupre, 

 c'est-à-dire « la simple défloration, » n'étaient pas ordinairement réprimés 

 au for séculier. 



Le concubinage était cependant considéré comme un délit mixli fori, s'il 

 était public ou notoire. 



Le stupre devenait criminel au point de vue séculier: i"s'il élait commis 

 par un luteur sur sa pupille, nous avons eu l'occasion de le voir; 2" s'il 

 élait commis par un homme de condition vile sur une femme de condition 

 élevée; 3° s'il était commis par un homme sur plusieurs femmes, avec pro- 

 messe de mariage; 4° s'il avait été commis sur ime jeune fille impubère. 



Au for séculier le concubinage notoire entraînait d'ordinaire une simple 

 amende; le stupre qualifié, au contraire, était puni arbitrairement selon les 

 circonstances, même d'une peine corporelle ou du bannissement-. 



De l'adultère. — Les coutumes brabançonnes n'élaient pas très-sévères en 

 matière d'adultère. La plupart de celles qui s'occupaient de celle infraction, 

 se bornaient à la ré|)rimer par des amendes : et c'est seulement en cas de réci- 



' Danihouder, oiivr. cité, cliapUre XCII. — Groeni-wcgcn , ouvr. cilc, Code, lib. IX, lilrc X. 



- Sohet, ouvr. cilé, liv. V, tilrc XIII, 11°* 13, 24, 2.'), Id. — Concortlat de 1541.— Clirystyn, 

 iS'otcs sur les lois abrogées de Bugnion, liv. IV, § 4(i. — De Gliewiet, ouvr. cité, p. 5fiO, d'après 

 plusieurs autres. — Danilioudcr, ouvr. cité, chapitre XCII. — Grocncwegei), Instilutes, liv. IV, 

 titre XVIII, S 4. — Cannaert, Dydragen , pp. 38 et suivantes. 



