DANS LE DUCHE DE BRABANT. i53 



ans. La plainle préalable du mari ou de la femme oulragée n'élailpas néces- 

 saire pour autoriser le justicier à poursuivre. On admettait cependant en pra- 

 tique (|ue, nisires liqueal non facile lurbanda sunl quieia niatrimonia. 



Le dernier principe, ipie nous signalons, recevait surtout son application 

 lorsqu'il s'agissait de punir les relations illicites d'un homme marié avec une 

 courtisane. Ni les coutumes, ni les mœurs n'avaient admis les théories 

 romaines qui ne considéraient pas ces relations comme adultérines. Ces théo- 

 ries étaient trop ouvertement en désaccord avec les enseignements de la 

 morale religieuse. Le magistrat avait donc le droit de punir l'homme marié 

 trouvé dans une maison j^iblique, de nuit dans tous les cas, de jour s'il était 

 déshabillé. Seulement, l'amende comminée par la coutume, dans l'espèce, 

 é'tail moindre que s'il y avait eu cohabitation adultérine; et le magistral ne 

 poursuivait guère le délinciuant (pie s'il y avait eu déjà une certaine publi- 

 cité, un certain scandale '. 



Des menaces. — La jin'isprudence distinguait soigneusement les menaces 

 laites à quehpi'un pour lui extorquer de l'argent ou pour le contraindre à 

 faire quelque ciiosc, des menaces simples proférées ou faites dans un mouve- 

 ment de colère. Les premières participaient du crime géiiéri(|ue de violence 

 jniMi(/ue, et portaient en pratique le nom de crime de sommation; les autres 

 faites soit par gestes, soit par paroles, participaient de l'infraction généri(pie 

 d'injures de fait. 



Le crime de sommation ordinairement perpétré par des menaces d'in- 

 cendie, par l'envoi de lettres incendiaires ou minaloires, par la menace de 

 violences imminentes, entraînait loujoursla /leine du feu. F^es coutumes d'.\n- 

 vers, de Malines, de Lierre, de llerenlhals, de Gheel, de Hois-lc-Duc, de 

 Crimberghe, d'accord avec des édils de 1530, 1532, 155G, etc., avec la 

 Némésis Caroline et avec la doctrine des auteurs le disaient expressément. La 

 coutume de Berg-op-Zoom parlait seulement d'une peine arbitraire -. 



' Ilrnnc, ouvr. cité, loiiic V, p. 182. — Loiivain , ordonnance de I 342. — Coulumes d'Aiiveis, 

 XX, iiiliclcs <■>, 7 ; de Grimbvnjlie , article 7j. — Mcnioire sur l'ancien droit pénal cité, p. 3:>7. 



- Danihoiidcr, ouvr. cité, chapitres XCVll, CIII, CXXXVIl. — Solict, ouvr. cité, iiv. V, 

 titre Xll, n"* 38, 59, 35, 50. — Coulumes d'Amers, XVI, articles (i, 9; de Muliiics. II, arti- 

 cle 30; de Lierre , Il , article 48 ; de l/erenllials, XIX , article I o ; de Gheel, XXI , article 1 " ; de 



