AU HISTOIRK I)L DROIT PENAL 



Les édils du XVI'', du XVIL" cl du XVIIl" siècle appolaienl Imnifisfichlers 

 ou brandscliatlers les individus qui prcssuraienl les campagnes au moyen de 

 menaces d'incendie. Ils défendaient de les loger et de les entretenir ou de 

 porter leurs messages, sous peine d'encourir la lorfailure du cor|»s et des 

 biens; accordaient des primes et même des lettres de grâce aux mallailenrs 

 qui les dénonçaient ou qui les livraient; permettaient aux simples particuliers 

 de les arrêter, et de les tuer à la moindre résistance ^ 



Les menaces simples, par gestes ou par paroles, assimilées aux injures 

 de fait, n'entraînaient jamais la peine capitale quelque terribles (|u'elles lus- 

 sent. Elles étaient généralement réprimées par des amendes. A (Irimbergbe, 

 l'amende était doublée s'il y avait eu menace de mort; à Sanlhoven et à 

 Bois-le-Duc, elle se iranslormail dans le même cas en cbàtimenl arbitraire. 

 A Diest, le fait de tirer le couteau contre quelqu\ni était considéré comme 

 aussi grave que le fait de donner un coup avec un pot; à Louvain, comme 

 aussi grave que le coup simple ayant causé effusion de sang. A Berg-op- 

 Zoom, l'amende comminée contre les menaces était tantôt deux fois, tantôt 

 (juaire fois moindre que celle édictée contre rinfraciion réellement perpétrée ". 



« Lorsque les menaces sont grandes, disait Sohet d'ajirês Damiiouder, 

 Voet, etc., et que celui qui les a faites est un méchant homme, de qui il y 

 » a à craindre, on peut exiger de lui d'autorité de justice une assurance ou 

 » caution de non offendendo : et même, lorscjuele péril est imminent, ou (pie 

 » cet homme a déjà contrevenu à sa promesse, il peut être décrété de prise 



» de corps, et détenu en prison jusqu'à ce qu'il ail déposé sa haine ou son 



» animosité et (pi'il ait donné caution de non o/fendciido et prêté serment 



» de ne point exécuter ses menaces ni se venger, sous peine d'amende, de 

 » bannissement ou d'avoir les doigts coupés comme parjure ^. » 



lioi.i-le-Duc , III, iwlklcô'i; (le Grimberglie , miklf 7(i; i/c /y('C(/-o;j-Zoo»H, VIII . mliilc Ki. — 

 De (iiicwict, ouvr. fit<'', |i|i. '.'>7iî,'.i7^. 



' Aiisclnio, Codex bciginis, vci'bo: Branlstirlilers vl Slnielsclicudern. — Vei'looy, vprl)o : 

 Lalrones. 



^ Solift, Inco ritdtd. — Damliouilrr. ouvr. rilt-, cliiipitrc CXXXVII. — Coiiliimes de Diest, VI , 

 arlicli's 5, \-2; de (irimlierylie , IV, ailicic-s îi. (i, \S; de Hois-le-Diic , III , arlieie \" : de Heiq-op- 

 Zoom , l\ , arliclc (i ; de Mutines, Il , article 21. — Ordonuanee pénule de Suitllweeii , ai lit lo I Ti. 



^ Solict, loeo citiilo, § 3(i. — Caroline, chapitres CXCV, ('XCVI. 



