DANS LE DUCHÉ DE BRABANÏ. im 



Ea couluine de Grimbeiglie permellail à Pliomme menacé de demander 

 l'inlervenlion de l'aiilorilé publiiiue. Le justicier ordonnait alors à celui qui 

 avait proféré les menaces de se tenir tranquille, sous peine d'encourir la sec- 

 lion d'une phalange. Si le coupable ne tenait pas compte de cette injonction 

 il était banni à temps, el si, à son retour, il recommençait ses menaces, il 

 encourait la forfaiture du corps el des biens. Les communes envoyèrent très- 

 longlem|)s en pèlerinage ceux de leurs bourgeois qui se permettaient des 

 menaces à Tégard de leurs concitoyens '. 



Des injures simples. — Les injures simples, auxquelles on assimilait la ca- 

 lomnie el la diffamation par paroles, étaient généralement pmiies d'amendes 

 tarifées, différentes selon les localités. A Grimberghc, la coutume commi- 

 nait une amende double lorsque l'injure comportait l'allégalion d'un fait qui 

 aiuait pu donner lieu à une poursuite criminelle. A Santhoven, on assimilai! 

 l'injure écrite à l'injure verbale, mais on exigeait une plainte de la personne 

 outragée pour commencer une poursinte; on substituait toutefois un cbàti- 

 inenl arbitraire à l'amende, si l'injure était exceptionnellement grave, ou si 

 elle avait été proférée contre une personne constituée en dignité ou contre un 

 ascendant. 



A Berg-op-Zoom , la coutume ne s'occupait que des injures dites en public; 

 elle doublait l'aujende si le cou|)able avait provocpié un rassemblement, ou 

 s'il avait insulté ses parents ou ses tuteurs; elle substituait à l'amende un clia- 

 liment arbitraire, si l'injure comportait accusation dun crime capital : elle 

 j)ermetlait de somnetlie à l'amende honorable en chemise celui (pii avait inju- 

 rieusen)ent allégué contre quelqu'un un l'ait honteux controuvé; elle dis|)o- 

 sait enlin que les femmes n'encourraient jamais en matière d'injures qu'une 

 peine moitié moindre que les hommes. 



Il était de principe de ne pas se montrer trop sévère en matière d'injin-es, 

 à moins que la victime ne fût une personne constituée en dignité sécu- 

 lière ou ecclésiastique. La vérité du fait reproché dispensait de la palinodie, 

 01! de la rélractalion solennelle, mais non pas, au moins d'ordinaire, de 

 l'amende, 



' Cotitiimcs (le Criinbmjhe, arlicli- G. — Mémoirii sur l'ancien Droit pénal cilé, ]). 311. 



