436 HISTOIRE Dl DROIT PENAL 



Nous renvoyons, en lerminanl, ù ce que nous avons dit plus liaul de l'ac- 

 lion publique en malière d'injures, ainsi (pic du Irihunal dlionncur en 

 nialièro iV injures airoces de nature à occasionner un duel '. 



Des coups et blessures. — Le fail crinlliger des coups ou des blessures à 

 aulrui consliluail jadis Tinfraclion (.Viiijures réelles. 



Dans l'ancien droit brabançon on distinguait les violences légères , cou|) de 

 pied, soufllel , coup de poing, des blessures proprement dites, el les blessures, 

 des muiilalions. Cette distinction s'était plus ou moins conservée avec les lari- 

 licalious minutieuses des anciennes keuresQi des lois barbares. 



A Diest , les violences légères étaient passibles d'une minime amende; les 

 blessures, d'une amende plus que doublée; les mutilations el les blessures 

 (|ui avaient eu poui' résultat d'estropier la victime, d'une amende au moins 

 (juinluple. 



A (iriml)erglie, l'amende comminéecontie celui (|ui donnait un soulflel ou 

 un coup de pied était plus forte si la victime avait été renversée; elle était 

 double , s'il y avait eu effusion de sang, ou si le coup avait été porté avec un 

 jiot. (À'tle amende augmentait encore lors(|ue le coup porté avec un pot avait 

 lait tomber la victime; lors(|uele coupavail été porté avec une arme; lorscpie 

 Ibomme frappé d'une arme était tombé ;lors(|u'il avait saigné; lorsque le coup 

 avait été porté avec une arme proliibéo. Toute violence qui avait causé une 

 mutilation, ou à la suite de laquelle (luebpi'un avait été estropié, entraînait la 

 peine du lalioii. Il est vrai que, depuis le XV'' siècle, le îalion n'était plus 

 appli(|ué à la rigueiu-; il était rachelable à un prix arbitré par le juge selon 

 les circonstances. 



Les coutumes de Malines et de l>erg-o[)-Zoom disposaient à peu près comme 

 la coutume de Grimbergbe. A Louvain, le heurboek doublait ramende du 

 coup sim|)le lorscpie celui-ci avait j)roduil une effusion de sang; il taxait le 

 fail de jeter (luehiu'un à l'eau, à l'égal de trois coups de poings, et le fait 

 dinlliger la moindre blessure, à l'égal de six. 



A Lierre, il y avait des amendes spéciales pour le coup simple, le coup de 



• Coutumes (le (liiiiibt'if/lic, arlicles 1, 2; de Bcrcj-op-Zoom , IX, articles 5, 4, 5; IX, arli- 

 cU- 125. — Onloiinunre pénale de Sanllioven , cirticics 9, 10, 11, 12. — Grocncwcgcn.oiivr. cili-, 

 Digesle, XI. VII. liti'c X. — Soiicl, loro vitulo , % iil i-t siiivanlos. 



