DANS LE DUCHE DE BRABANT. iin 



D'aiilre pari Rapedius de Bergli,qui ccrivail en 1788, nous apprend que 

 dès le milieu du siècle l'aulorilé de la jurisprudence romaine avait singulière- 

 ment baissé. Rapedius faisait à certains égards de la science polilique ; aussi 

 ses assertions reçoivent-elles, cà et là, d'éclatants démentis des découvertes 

 historiques récentes que nous examinerons tantôt. Il se trompait en préten- 

 dant : que la procédure était devenue si simple et si peu compli(|uée (|u'il n'était 

 plus aucunement nécessaire « d'être jurispérite romain pour la diriger d'une 

 » manière satisfaisante pour l'accusé el pour le juge; » nous en verrons bien- 

 tôt la preuve '. Il exagérait encore la portée du mouvement philosophique, 

 (|uand il donnait, comme une chose neuve, le refus des tribunaux d'appli- 

 (|uer les supplices comminés par le droit romain, lorscpi'ils n'étaient pas statues 

 par les lois nationales. Nous avons déjà constaté , grâce au témoignage de 

 (iroenewegen et de Zyp.ieus, (pie jamais le droit romain n'avait été accepté 

 <()mme corps de pénalités par la jurisprudence du |)ays. Mais nous croyons 

 que Rapedius disait vrai, quand il représentait le système des/;/r«t'M léf/ules. 

 en ce qu'il avait parfois d'exorbitant, comme battu en brèche. « En vain, 

 » disait-il , par des considérations iniques tirées de la nature des crimes 

 » secrets el de la diUiculté d'en obtenir la preuve, le droit romain a déclaré 

 » sulïisant tel ou tel genre de preuves : presque partout aujourd'hui, chez 

 » les Belges, le juge déclare ces preuves insulfisanles si elles ne satisfont pas 

 » sa raison et sa conscience '\ » 



Mais ce n'est là qu'un côté de la situation. En parcourant les archives poli- 

 tiques du pays, et surtout celles du duché de Brabant, on s'aperçoit comment 

 la société commençait à sentir rinsullisance de son système pénal, et comment 

 elle voulait y apporter des modifications partielles, sans songer encore ni à le 

 transformer ni à le détruire. 



A mesure que les mœurs s'adoucissaient, les corps constitués, organes de 

 lopinion publicpie, plaidaient plus vivement en faveur de tout ce qui contri- 

 huail à donner la sécurité sociale. En même tenq)s ils constataient avec éton- 

 nement el avec chagrin que les supplices corporels, conservés par la juris- 

 prudence, ne parvenaient pas à l'établir. 



' Vdii- plus loin les Réponses des conseils de justice à jnopos de la toilinc et de la marque. 

 - Mémoire sur rancien Droit pénal cité, pp. 'M el sui\antes. 



