DANS LE DUCHÉ DE BRABAIST. 491 



conslalail (|ue celle ordonnance élait observée dans son ressort, sauf en ce 

 qui concernail cerlains articles spéciaux, notamment : l'article 6, qui imposait 

 à l'accusé l'obligaliot) de prêter serment avant sa repoime persoimelle ;Var- 

 licle 4-9 relatif à Tcxposilion du corps des suppliciés; les articles 53 et 54 

 relatifs aux procès par contumace. Sur ces deux derniers points, on suivait 

 VéctaircissemeiH de 1735 et de ledit de l()23 dont nous avons d(\jà parlé. 

 Néanmoins, le grand conseil trouvait rordonnance trop savante pour des 

 juges de village. Il croyait qu'on ne pourrait en ordonner Tobservance exacte, 

 sans révoquer implicitement tout ce que le gouvernement avait fait depuis 

 1570, mais peut-être (|u'on ferait bien de la publier de nouveau avec cer- 

 taines modifications explicatives et interprélalives. Il considérait cependant 

 comme plus op[)ortun de publier inie ordonnance nouvelle, puisque le gouver- 

 nement avait en vue Timiformité du style, le redressement des irrégularités et 

 des abus et la dimiiuilion des frais de justice. Cette ordonnance serait rendue 

 commune aux conseils et aux conq)agnies souveraines, ainsi qu'aux justices 

 subalternes, et contiendrait les articles encore observés de l'ordonnance de 

 « 1570 et tels autres (]ue le gouvernement pourrait trouver les plus propres 

 » à la bonne administration de la justice en cette partie. » 



Le conseil de Luxembourg ne donnait (ju'une sorte de réponse dilatoire. 

 L'ordonnance de 1570, disait-il, élaif observée à la lettre dans son ressort. 

 Peut-être conviendrait-il de faire une ordoimance nouvelle qui accélérât le 

 cours de la justice et diminuât le fardeau des frais; mais avant de présenter 

 ses vues sur ce point, le conseil désirait s'entendre avec les Étals de la pro- 

 vince, auxquels il venait d'envoyer la lellre du gouvernement. 



Le conseil de CueKIre faisait remar(|uer (|ue l'ordonnance de 1570 avait 

 étéjus(|u'à un certain point renqjlacée, dans la province, par le droil siutu- 

 lairc en partie calqué sur elle et li(tiiiolo(/it(' en Kili». Il annonçait qu'il avait 

 fait une élude comparée des deux textes législalifs, avec des notes et des 

 remar(|ues, et émellail « sous correclion » l'avis de publier une ordonnance 

 nouvelle « (|ui comprendrait celle du 9 juillet 1570, avec les ajoutes, relran- 

 » cbemenis, modilications ou corrections (pii pourront être trouvés néces- 

 » saires. » 



Le conseil de llainaul déclarait (pie rordonnance de 1570 ne pouvait être 



