oOG HISTOIRE Dl DKOIT PENAL 



» (léplovail |)ar runilô de son cspril el raulorilé de ses maximes une puis- 

 » sauce irrésislible '. » Elle ne voulait pas prendre sur elle la responsahililé 

 de l'inconnu dans lequel on allait se lancer. 



Le grand conseil de Malines demandait, comme en 176G, par des motifs 

 de bien public, le maintien de la torture pour convaincre les criminels, lors- 

 qu'il n'y avait pas preuve coni|)lète contre eux. Le conseil de Brabant persé- 

 vérait dans sa manière de voir, el ajoulait aux arguments produits par lui en 

 1767 les considérations suivantes : « En un mot le bien public, d'accord avec 

 » la pureté de nos mœurs, veul que le fait du crime ou de l'innocence soit 

 » éclairci avec inq)artialité par Tollicier accusateur et surtout par le juge, el 

 » celui-ci étant cbargé de chercher d'ollice son apaisement parlait , ii faut bieu 

 » (ju'il prescrive el (pril emploie les devoirs au moyen desquels il croit pou- 



» voir y parvenir En matière criminelle, ce n'est pas tant pour avoir la 



» preuve conforme aux lois (jue pour parvenir à la conviclion el à l'apaise- 

 )) menl du juge (|ue la torture a élé inventée; par conséquent, elle sert prin- 

 » cipalement à éclaircir le doute qui se présente assez souvent, si l'accusé 

 » n'est peut-être pas innocent malgré qu'il y eût une preuve apparente contre 

 » lui. C'est donc Vlauitunilc qui y a donné lieu el (jui en recommande la con- 

 » servation. » 



Le conseil de Gueidre, pas plus (|ue jadis, n'osait demander l'abolition com- 

 plète de la torture. Il était encore d'avis de la conserver pour la recherche des 

 complices d'un homme condamné à mort, lors(|ue le crime avait une gravité 

 exceptiomielle ou louchait à la sûreté publi(|ue. 



Le conseil de llainaul étail dans les mêmes sentiments (]u'aulrefois. Son 

 fiscal, tout en condamnant rrs/^'fl/wf/c, croyait aussi tpie la (/ursiian était un 

 moyen de procédure nécessaire; et il allait jus(|u'à prédire raugmentatiou des 

 crimes, résultat direct de rinq)(unlé amenée par sa suppression. 



Le conseil de Flandre émetlait un avis analogue; il proposait seulement 

 de soumettre la décision des alTaires criminelles, dans les Iribimaux subal- 

 ternes, à sept avocats nommés d'ollicc; par lui. 



Le conseil de Luxembourg voulait conserver la torline poin- convaincre 



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