DANS LE DUCHE DE BRABANT. 55o 



Au reste, il n'y avait pas iiniformilé complète dans l'illégalité elle-même. 

 Par rapport à la question, chaque tribunal avait son shjlc. C'est Wynanls 

 lui-même qui le dit '. Tout ce que nous pourrons donc faire ici, ce sera d'ex- 

 poser les principes généraux de la matière tels qu'ils étaient appliqués presque 

 partout, sans entrer dans les divergences locales. 



En Brabanl on reconnaissait (|u'une personne, /on/ssayt^ de bon nom el de 

 bonne renommée, ne pouvait être mise à la question par un oflicier criminel 

 sans une décision préalable des magistrats. La Joyeuse-Entrée elle-même en 

 avait décidé ainsi. Au conseil de Brabant, il fallait une sentence rendue après 

 délibération par les deux chambres réunies; dans la plupart des échevi- 

 nages, une sentence des échevins. A Malines, il sullisait du consentement 

 des communemailres, donné en connaissance de cause; à Deurne, d'un 

 appointemenl échevinal donné après une information sommaire. Nulle part 

 la question ne pouvait être donnée qu'en présence de deux juges commis- 

 saires, au moins, qui en déterminaient la l'orme el la durée, et d'un greUîer 

 qui en rédigeait un procès-verbal régulier. L'ollicier criminel était présent 

 aux opérations, en vertu d'une coutume générale que Zypa'us aurait voulu 

 voir disparaître. Au conseil de Brabant el dans les grands échevinages un 

 médecin el un chirurgien jurés accompagnaient les commissaires, pour s'as- 

 surer du degré de souffrance que le patient pouvait supporter, sans nuire à 

 l'intégrité de sa personne el à la sûreté de sa vie. Enfin, dans plusieurs com- 

 munes, le large conseil dégradait les bourgeois de leur bourgeoisie, avant 

 de les laisser mettre aux mains du bourreau -. 



Presque partout, conformément à la doctrine des cjiminalisles, les juges, 



' Mémoire sur rniicicii Droit pénal cité. 



2 Arliclc \ 10 de la Joyeuse-Entrée de Marie de Bourgogne qui passe dans les Joyeuses-Entrées 

 |iosléri(Mires. — Co«?MWP(/c Louvuin, chapitre 1", article 28; (/c Ttrlcmont, chapitre III , arti- 

 cle ô; ik.Siclwm, article \'t;dc Lmu , chapitre IV, article^; de liruxellcs, avùl-Ic G'2; de Ilvri-u- 

 lluds, chapitre XIX, article !»; de Berg-op-Zoum , litre VI, article ti; de Lierre, article 5-2; de 

 Glu't'l, chapitre XX, article 8; de Bow-/c-fl«c, chapitre II, arliclo 17; de Mutines, chapitre I", 

 article 7: de Deurne, article 13. — Orduiinuiice sur la proiédure de Bruxelles, articles 158, 

 159.— Wynants, De Pubiicis judiciis, litre XVIII, et Commentaire sur les ordonnances de 

 1604, cité, sous l'article M't: — Zypanis, Nuliria juris Belijin, titre De Quwstionihus. — 

 Mémoire sur l'ancien Droit j)énal cité, p. !22ô. 



