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» les premiers indices sont |)urgez '. » On rclenait alors Taecusé pendant 

 (|uel(|iies jouis en prison pour voir si de nouveaux indices ne se produiraient 

 pas, puis le tribinial procédait au jugement du |)rocès. Remanpions en pas- 

 sant que, en pratique, celui qui avait triomphé de l'épreuve de la question 

 n'était pas nécessairement acipiitlé. Il échappait seulement à la peine ordi- 

 naire du crime '. 



Lorsqu'il s'agissait d'un \n(i\\\\ié])lvincmenl convaincu au préalable , et i\i\\ 

 n'avait été mis à la torture que pour se voir arracher un aveu d'après la 

 coutume brahanconnc, les juges réitéraient jus(pi a trois et quatre l'ois « la 

 » géhenne » sans s'inquiéter de la survenance de nouvelles preuves'. C'était 

 déjà la doctrine de Dandiouder : « Si les indices sur lesquels la torture a été 

 » décrétée sont si clairs et si bien ap|)rouvez par deux tesmoings sullisants de 

 » veoir et bien scavoir, (pie le juge sentirait signamment l'obsliiialion du 

 » pacieni, « en ce cas » pour la malice du pacienl le juge le pourrait regé- 

 » henner cl réitérer sur le bancq sur lesdicls premiers indices*. » 



Dans ce cas, évidemment, il y avait une lutte atroce entre le patient, ras- 

 semblant toutes ses forces et tout son courage pour échapper au moins à la 

 peine de mort, et le juge convaincu de sa culpabilité et décidé à vaincre son 

 obstination. Cet abus subsistait encore en 1771 , à l'épocpie où le président 

 de Kierlanl écrivait le mémoire dont nous aurons à parler plus tard '". 



Lors(|ue l'accusé avouait, on le délachait du banc dès qu'il avait fait une 

 confession circonstanciée dont le giellier dressait procès-verbal. Ce premier 

 aveu ne faisait pas encore preuv(î légale contre lui, mais il préparait l'aveu 

 libre requis en matière criminelle. La doctrine universelle était unanime à 

 proclamer, en elïct, (pic l'aveu fait dans les tourments ne causait aucun pré- 

 judice ". 



' D.iinlioiiilcr, oMvi-. cih', cli.iiiilrc .W.WII. 



' W yii.iiiis, De l'ulilicis jikIiCHs , lilrc VII. — Lo()\oiis. oiivi'. ciU', toiiu' II, p. 411. 



•" lii'vue bdijf , loiiic II , |i. riOV, iiiliilc df .M. Visciicrs, en noie. — Mémoire sur l'ancien Droit 

 pénjil cili'. 



* Damlioiider, oiivr, <i(é, cliiiijiii'e .\l, et L. 



" ficriie belije , tome II, iirtic-lc de M. Viseliers. Incn rihilo. 



'• (iroencwegcD.oiivr. (•il('',(;()(le,lil). I\, liliclV - l).iinlioii(ler, ouvr.cili'. cliiipitre .\.\.\l.\. etc. 

 — Van li»^cn, loco ci litlu , n" ôti. 



