DANS LE DUCHÉ DE BRABANT. 361 



Nous ne connaissons dans loul le Drabanl qu'un seul échevinage, celui de 

 ïirlemonl, où l'aveu arraché élail considéré comme suffisant et définitif. A 

 Anvers, cependant, par des motifs de morale publique, on ne faisait pas 

 répéter en vierscare l'aveu d'un crime d'impureté contre nature '. 



F^es ordonnances criminelles voulaient qu'on laissât un Jour enlier entre 

 le moment où l'inculpé avait fait ses premières déclarations, et le moment où 

 on lui demandait de les répéter librement. Cet intervalle n'était pas observé 

 en Brabant. Tout dépendait de l'arbitrage du juge. Au conseil, on se conten- 

 tait souvent de laisser le patient reprendre ses esprits pendant une heure. 

 Dans les tribunaux, où l'on procédait à huis clos, la réitération de l'aveu était 

 faile en chambre du conseil ; là où l'on procédait en vierscare, elle devait être 

 faite en public, ou, comme le disaient plusieurs coutumes, onderden blauwen 

 hemel ^. Presque partout le tribunal enlier y assistait. Au conseil de Brabant, 

 les commissaires instructeurs ne (|uiltaienl pas la chambre de torture, et ne 

 conduisaient pas le patient au conseil ; ils se bornaient à faire retirer le 

 maître des hautes œuvres et son « appareil désagréable ^. » 



Quand l'accusé avait librement, et détaché de tous tyens de fer, réitéré 

 l'aveu qui lui avait été arraché au préalable, il y avait pleine preuve contre 

 lui. Il ne pouvait plus être restitué contre ses déclarations qu'en prouvant 

 leur erreur ^. 



Très-rarement un accusé refusait de répéter la confession qu'il avait faite 

 pendant la torture. Il savait trop bien d'avance ce qui l'attendait. « Qui une fois 

 » en la géhenne a confessé son délicl, et après le nye,on le peut regéhcnner 

 » pour le faire persister et demeurer en sa cognoissance et confession '. » 



Il était admis néanmoins que, dans ces circonstances, la question ne pou- 

 vait être réitérée que trois fois ^'. Dans les échevinages, c'était le tribunal 



' Cuiiliimes de Tirlemont, cliapitre III, article 3; crAnvers, litre XIV, arliflc 4. 



' Coutumes d'A/ivers, titre XIV, aillclc 4; de Hereiilliats, chapitro XIX, arlicle \);de Berg- 

 op-Zooui, litre VI,arliele li ; litre VII, article 5;rfe Giieel , XX, article 8 , etc. 



5 Wynants, Commentaire , cilé, sous l'article 464 ; De Piiblicisjudiciis , titre XVIII. — Cou- 

 liiincs citées. 



* Wynants, De Publicis judicus, litre XVIII. — Groenewegcn, ouvr. cilé, loco cilato. 



■' Danilioudcr, ouvr. cilé, chapitre XXXIX. 



'■ Wynants, De Piibllcis judiciis , litre XVIII. 



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