DANS LE DUCHE DE BRABAiNT. 



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révoqué avanl (riivoir élé mis à exéculion. On se reirouva donc, en nialière 

 (le torliire, sous lenipire du décret de 1784; el chose élrange, le gouver- 

 nement lui-même, sur l'avis du conseil [)rivé, permit en il 92 au magistrat 

 d'Anvers de melire un déliiK|tumt à la f/uesiion! Kauniiz s'en montra peu 

 satisfait '. Mais en dernière analyse, ranli(|ue moyen d'enquête, enraciné 

 dans nos provinces par les jurisconsultes romanistes, accepté par la juris- 

 prudence, sanctionné par les ordonnances de 1370, défendu à oulrance par 

 la magistrature, ne disparut de nos mœurs judiciaires qu'après la réunion de 

 la Belgique à la France "-. 



Avant de nous occuper de la maison de force de Vilvorde, nous crovons 

 utile de rappeler sommairement queUpies actes publiés, pendant les der- 

 nières années du régne de Marie-Thérèse, en matière de droit criminel. Ils 

 portent tous un caractère plus ou moins tranché d'humanité, d'ordre et di; 

 progrès. 



L'ne ordonnance, rendue poiu' le iJrahanl le "li le\rier 1772, essava 

 l'organisation d'une sorte de maréchaussée sédentaire, dispersée dans le 

 plat pays à l'instar de nos brigades modernes de gendarmerie. Elle permit 

 aux communautés d'habitants de S(! décharger du service onéreux des pa- 

 trouilles, il condition d'entretenir chez elles, avec l'assenlimenl des États, 

 un nombre déterminé de soUluls stirnuiuémires de la compagnie du drossarl 

 de Brabant '". 



Une ordonnance du 18 novembre 1774 mit un terme aux abus, conmiis 

 |)ar certains tribmiaux, en matière de détention prononcée pour simple 

 inconduile « voor onregeltheid van zeden. » Elle voulut (pie les juges df'tei- 

 minassent toujours d'avancHî la durée, au moins prurisioiiiiclli', de l'empri- 

 sonnement, Iors(|u'ils accordaient à une famille l'autorisation de collocpier ini 

 de ses membres; leur réservant, au reste, le droit de prolonger celte durée, 

 si les circonstances dûment constatées l'exigeaient '. 



' Giilcslool, iuliile cité, p. lïl.ï. 



^ Il nous fsl iiii()ossil)le de (li-lcniiinei' la date c.vaclL' de eette disjiiU'itioii. 

 •• Plticinds de Brabant, tome IX, liv. I", titre VI, cliapilre IV. La décisiuii des eoinimimiulés 

 devait se pi'eiidre à la majorité des voix , daprès une ordonnaiiee du roiiseil de I5ral)aiil. 

 ' Veilooy, Co Icx hrubanlictis, verbo : Carccres. 



Tome XXXV. (w 



