r)78 HISTOIRE DU DROIT PEINAL 



prononcée. La choso jugée dovail être mainlenuc; les anciennes heures , la 

 Joyeuse-Entrée el la doctrine le voulaient de commun accord. Avant le pro- 

 noncé, les docteurs permettaient au juge de revenir sur sa décision; après 

 le prononcé, ils ne lui reconnaissaient que le droit de recourir au prince '. 



On connaissait aussi la maxime non />/.< in idem. In individu, acquitté 

 (léfîniliceinent ou puni du chef d'une infraction déterminée , ne pouvait plus 

 être recherché une seconde fois à Toccasion de cette infraction, (l'était encore 

 le vœu de la Joyeuse-Entrée et des anciennes keures. Cependant , comme 

 nous l'avons vu plus haut, on éludait la maxime en prononçant des sen- 

 tences suspensives , qui éteignaient l'instance commencée sans mettre fin à 

 l'action publique elle-même '. 



Lorsqu'un délimiuanl était convaincu d'avoir commis plusieurs infractions 

 (Jifférenles , il était parfois passible d'une peine spéciale à l'occasion de 

 chacune d'elles ^. Le criminaliste inédit (pie nous avons cité disait : « Lors- 

 » (|u'un criminel a commis différents crimes, il doit être puni pour chacun 

 » d'eux. Cependant ce principe est tellement modifié par les exceptions, qu'il 

 » n'a lieu (|ue très-rarement. En général nous tenons pour principe (pie : 

 » Poena major absorhet niinorem. En consé(|uence si (juelqu'un a commis 

 » un crime qui mérite la fustigation et un autre la hart, il ne sera que 

 » pendu; mais si les deux crimes sont également atroces, que tous les deux 

 » méritent la mort, comme alors une peine ne peut absorber l'autre, le 

 » supplice de la mort sera accompagné d'une autre souiïrance telle que les 

 » tenailles ^. » 



Tonte condamnation criminelle, prononcée par un tribunal brabanç-on, 

 éliùl (l('/i itilive ; il n'y avait appel tpi'en cas de condamnations pécuniaires el 

 en matière de dépens. Nous nous bornons à énoncer le princi|)e (pie nous 



' M("moii'<' sui I :iiiii(ii Didil jn'iiiil (■il(', |). 235. — iMt'iiioii'c sur l;i Jo\t'ii-('-ljili'cc tiU'. |>. 2ti. 

 — Tliitli'ii, Duvr. cité, pp. !l3,!tl. — Tiildcims, ouvi'. ciU", luio riUilo, S ■">• 



* Tiildciiii--, luco cit(t(o. — Mcinoirc sur la Joyoïisc-Eiilréc cilr, p. ^(il. — Criminali.sie 

 Inédit. 



^ Iliiinlioudcr, ouvr. c-il('', cluipitre LXXVII, § 2. — Voir ce ipic ii(Ui> :iMiiis dil dis ordiiim;iiii'CS 

 ei'iiniiR'llcs de 1570 sur cet objet. 



* Criininalisle inédit. — Mémoire sur' le Droil pi'nni cilé, p. 23(i. — Soliet , Ivco citalu, dit 

 îiussi que In peine de iiiorl iihxulie les iitilies. 



