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TXBLi: ALPHAHETIOL'E 



Ohnes polilliiues . -2S, -29, 120, 121. 122. Vuir 



Cas (te seigneurie. 

 Crimes privilégiés, il, l'.l, iH, 122. Voir Crimes de 



/èse-majesté. — Dans le- projet de eoJo criminel 



.le Joseph II, 52(i. 



Crimes siiruniiés, 207, 293. \ iiir l'iscaiix et Con- 

 seil de Urahnnl. 

 Ciilimhililc iTliéorie de la), 580. 

 Cumul des peines , l>78. 

 Ciisinde i Peines infligées sons la), 598. 



D. 



Déhul (irai. Quand il dispiirait en matière erinii- 



nelle, I9i, 195. 

 Démlhiliim (Supplice de la), i.'i. Voyez Peines. 

 Déerel d'ujiiurnemeiil perscninel, 191, 527. \'oir 



Provisions de jitsliee. 

 Déerel de prise de eorps , l!)l, 527, 529. Voir Pra- 



risions de justice. 

 Dégrndalinn. Quand elle a lieu. 202. 

 Délil iiiiinr/ué, ')'■>, 595. 

 Déni dejus/ice, -125. 



Dénoncer. Qui peut el ipii iloil le faire, 522. 

 Dénonciation culomnieuse , i2(i. 

 JJénoneialion oliligiilitirr en nialièie de lèse-ina- 



jesto, 157, 158. 

 Dénoncialion salariée, 72, 75, 71, 522. 

 Détention préecntiie. \ oir .1 rrcstation. 

 Détournement d'enfants. Voir Rapt. 

 Dimunclies el fêles. Edits sur l'ol)ser\ alimi des 



joins fériés, lOG, 107. 

 /Joc«»i(;//,< (Preuves par), 350. 

 Doodsiueh. Voir l/nniicide simple. 



Domicile (Violation de). X'iiir Violation de domicile. 



Domiciliés (Privilèges des) on inaticrc criminelle, 

 309 et suivantes. 



fJoijens des fo)-/;()JY(//oH.v ^Tribunal des), 18. 



Droit pénal. DilVérent d'aprcs les localités, tl, 

 IGi. — On chcrclie à l'unifier par les ordon- 

 nances de 1570, 187. — L'édit perpétuel mo- 

 dère les principes des pn'niiers réformateurs. 

 255. 



Droit romain. Son influence au XVI" siècle en ma- 

 tière pénale, i2,~t5. — Rendu obligatoire en 

 matière criminelle, 187; modération apportée 

 à ce principe par l'édil perpétuel, 255. — Son 

 influence sur les échcvinages, 273. — Il n'est 

 pas accepte par les juges nationaux comme 

 source <li- pénalités,- 570. — Ce (pie pense Ra- 

 pedius de Bergh de son influence au XVIII'' siè- 

 cle, 475. 



Duel. N'oyez Comhal judiciaire. 



Duel. Condjal singulier. •15.'i. 



E. 



/;'(((( bouillante (Suppliée de 1'^, 15. 



Ecarti^lement (Supplice de 1'), 15, 398. 



Kehcvinagcs et écltevins. Rôle des éclicvins, 0. — - 

 Kclievinages du Brabanl au XVI'' siècle, 17. 19. 

 — Leur eonipétenee, 28, 29. — >Iodiliealions 

 subies ])ar leur organisation ,272. — I.enr coni- 

 péteucc dans les derniers temps de l'ancien ré- 

 gime, 293. 



Kcoutèle. Voyez Officiers. 



A'(/i/.< cn')iiiiie/s sons Cliarles-Qninl , 51. Pen- 

 dant les derniers siècles, 370. 



]■' dit perpétuel de IGil. Histoire et analyse. 218, 

 219 et suivantes. 



t'i/alilé dceunt lu loi. \'o\e/. (Jualité des per- 

 sonnes. 



Église (Union de 1) et de l'Etal en tîelgi(|ue an 

 XVI'' siècle , 5i et suivantes. 



Eggplieiis , -i i I . N'oyez Vagulmnds. 



Emijjration , 111. 



Empoisonnement , 1 4i. 



Emprisonnement. Sci caractères autrefois, 45, 59S, 

 ■101. — On songe à faire de lemprisonnemenl 

 laborieux une peine principale. Noir Maison ilr 

 force, Prison de Viteorde , etc., 510. 



Enci/clopédistcs. I.enr lutte contre les anciennes 

 irjsiiiMtions ejiniinelles, 408, 109. — Comment 



