DES MATIÈRES. 



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Sér/ueslralion arhUrairc , 1 52. 



Séquestre tirs biens annotés, 179. 



Sergents et sergcnteries ,13. 



Serment de l'accusé a\aul l'interrogatoire n'est pas 



reeu en Brabant, Sôti. 

 Seyntschepencn d'.lnvcrs (Tribunal des), 18. 

 Sodomie, ii7. 

 Sommation (Crime de) , V'tT). 



Somnamtiulisme , 38:2. 

 Sorcellerie , 48 , 418. 

 Sortilèges, 48. Voyez Sorcellerie. 

 Stupre, 481. 

 Suicide, Ho. 



Siiriiilcndant de la juxlice militaire. Voyez Jiiii- 

 dictinii niililnire. 



T. 



Témoins. Voyez Preiite Irsliiiioniiclc. 



Tentative, 43, 159. Théorie générale ,591. 



Toison d'or (Cliapiire de la), 2S. — Sa conipétenee 

 au XVI'' siècle, 25. — Extension et décadence 

 de sa jnridiclidn, 204 et suivantes. 



Tolérance de fait , en matière religieuse. Son ori- 

 gine, 12 et 105. 



Torture au connneneenieni du XVI'" siècle, 50. iO. 

 Quelle est son origine, 45. — En matière de 

 lèse-majesté, 159. — Dans les ordonnances cri- 

 minelles de 1.^70, 200 et suivantes. — Dans les 

 ordonnances de IC04, 205. — Dans la pratique 

 au XVIl'- et XVlll" siècle, 555, 371. — Ce 

 qu'en pensent les magistrats du X\'III'' siècle, 

 472, 473. — Le gouvernement veut forcer les 

 tribunaux à respecter les restrictions mises à 

 son usage par les ordonnances criminelles , .ns. 

 — Il pense à l'abolir entièrement, 482, 485. — 

 Résistance de la magistrature; 482, 180. — 



l.ulle renouvelée , .'iOl . — Mesures dcxpcdlent> 

 prises par le gouvernement, 510. — Abolition 

 dans les tribunaux militaires, 51 1. — .Abolition 

 décrétée par .losepli II, 512. — Pour(|uoi elli' 

 n'est pas réalisée, 515. 530. — La torture ne 

 disparait qu'avec la réunion de la Belgique à la 

 l'ranee, 513. 



Torture d'inijuisilion, 570. 



7'/ri)e (Théorie de la), 51, 52, 300. 



Trêve (Infraction à la), 49, 304, 505, 442. 



Tribunal auliqiie , 2i, 209. Voir .Hcadie. 



Tribunal de fumillc , 18. 



Tribunal de sang du dur d'.llbe, 111, 112. \dii- 

 Conseil des troubles. 



Tribunal de sang en Hollande, 1 15. 



Tribunaux de juridiction extraordinaire, 18, 27. 



Tribunaux de juridiction ordinaire, 17. 



7'ribtinnux ( Bouleversement des) projeté sous 

 Joseph 11, 529, 550. 



u. 



Ihiirersilc de l.oucain. (Tribunal de 1'), 25, 280. | Vsure, 435. 



V. 



Vagabondage et Vagabonds, 9. — iS'ont pas de juges 

 naturels, 29. — Pénalités usitées contre eux au 

 XVI""» siècle, 49. — Notion légale du vagabon- 

 ilage dans l'ancien régime, 290. — Procédure 

 usitée contre les vagabonds, 309. — Système 

 pénal, 459. — Débordement au XVlll""' siècle, 

 i7C et suivantes. — Craintes qu'ils inspirent. 



470. — iMesurcs extraordinaires prises contre 

 ceux qui sont violemnu-nt soupçonnés sans être 

 convaincus, 499. — Influence de l'érection de 

 la maison de Vilvordc sur leur situation, 517. 



Vénalité des charges proscrite, 7. — Abus, 257, 

 258. 



V>HC»r (Grand), 10. 



