TABLE DES MATIERES. 



INTRODUCTION ô 



CHAPITRE I". 



DES INSTITUTIONS CRIMl.NKI.LES DliAB VNOONMES A l/AVK.NEMENT DE i:llAlll,ES-(^>i;l.>IT. 



5 I". — Des oflificrs criminels en Urabaiit ■> 



S II. — Des tribunaux criminels en Brahiiiil 17 



(j III. — Des aclions naissant des infractions ôO 



^ IV. — Des principes généraux du droit criminel, et des peines usitées en Brahant, au 



commencement du XVI' siècle i'I 



§ V. — Du droit criminel sous Charlcs-Quint Vit 



CHAPITRE II. 



DES LOIS PÉNALES POItTÉES l>All CIIARLES-Ol IM l'OlH KXIini'Ell l.'llÉnÉSIE l>E> l'Uv-llVS. 



S I". — Des placards, des délits et des peines "JS 



S II, — Des diverses juridictions cliargées de concourir àraf)i)licationdes placards l'ontrc 



I hérésie, et, en particulier, (les inquisiteurs ai)Ostoli([ucs S(l 



1^ III. — De la répression de riiérésie pendant le règne de Philippe II et de ses succes- 

 seurs, jusqu'à la fin de l'ancien régime !'N 



CHAPITRE III. 



DU CO.NSEIL 1>ES TROUBLES, DE LA PIIOSIKIPTIO.N ET DE LA IIÉPIIESSIO.N DES tllIJlES 

 DE LÉSE-MAJESTÉ, SOUS L'A^■(;|F^ ilKCjniE. 



S I". — Du Conseil des troubles 108 



ij II. — De la proscription I--^ 



g III. — De la répression des crimes de lèse-majesté, sous l'aiicicu régime lôô 



