( 90) 



La lettre du 3 mars 1271 nous signale un terme d'échéance 

 peu ordinaire. Michel de Croc s'engage à payer à Nicolas 

 Slingher 27 s. et 4 d. est. en la première tondison que on ton- 

 dera en Englelerre et en cascime tondison venant après H doit 

 Upaier 40 s. desterlins ^. 



Entre bourgeois d'Ypres, le paiement se fait aussi à la 

 semaine, ou bien a le volente et a le requeste du créancier 2. 

 D'autres fois, on dit que le jour est échu. Dans ce cas, le 

 créancier doit avoir le droit de réclamer le paiement à sa 

 convenance, et la reconnaissance de la dette constitue un acte 

 extrajudiciaire, qui le dispense de la preuve de la dette devant 

 la justice civile. On exprime l'échéance échue par ces mots : 

 dont H jours est passes, ou bien dont le paiemens est trespasseis. 



Généralement la reconnaissance de la dette échue se fait par 

 l'avoué de la ville, et il est dit parfois que le débiteur dépend 

 de la bonne volonté de ce magistrat, qu'il est al respit dou 

 rewars. Cela signifie sans doute que l'avoué peut accorder un 

 délai de grâce au débiteur, lorsque celui-ci n'a 7ie jour ne 

 respit 3. 



La liquidation de la dette peut être fixée à une époque non 

 seulement fort éloignée, mais même aléatoire. Tantôt on 

 stipule que le débiteur ne devra payer que lorsqu'il sera arrivé 

 à meilleure fortune, tantôt on escompte une succession à 

 échoir, tantôt on convient que le créancier ne sera payé qu'au 

 décès du débiteur. La volonté des parties est souveraine 

 Elle introduit dans la lettre les clauses les plus diverses 4. 



paiement, le tout conformément au texte cité page 84, nous obtenons 

 pour l'année 1290 la division de la foire comme suit : du 15 février 

 au 1°^ mars l'ouverture ; — du 52 au 4 la monstre ; — du 5 au 9 le paiement ; 

 — du 10 au 15 mars la tin du marché, qui comporte le départ franc et 

 libre des marchands. 



• Pièces justificatives, n° 36. 



2 522 août 1270; — 17 mars 1272; — 28 mars 1275, etc. 



5 Lettre du 14 avril 1278. 



^11 avril 1272 : de le formorture qui H esta a eskeir dele mort Jehan son 

 frère; — 8 août 1288 : à payer sur l'avoir que le débiteur laissera à son 

 décès; — 7 février 1281 : a paier de le première formorture ki li eskiera ou 

 de quelconkes manière que avoir li viegne de mariage ou dautre chose. 



